Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19/104 fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320)
M19-104”
Produits/services: Jeux📦
Brève description: Fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320).
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Description du marché:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Structures concernées par l'objet...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Structures concernées par l'objet du marché:
— jeunesse,
— petite enfance: 9 structures,
— éducation: 24 structures.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Sans engagement minimum ni maximum structures concernées par l'objet du marché:
— jeunesse,
— petite enfance: 9 structures,
— éducation: 24 structures.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux de société, de carte et de plateau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon📦
Description du marché: Jeux de société, de carte et de plateau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consoles de jeux, accessoires pour console et jeux vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux classiques📦
Description du marché: Consoles de jeux, accessoires pour console et jeux vidéo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché),
— une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement les 3 dernières années,
— une liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé.
Cette liste pourra être appuyée par des attestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera exécuté au moyen de bon de commandes ou de marchés subséquents qui seront notifiés au titulaire du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 080-191554
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-03-14 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“La présente consultation fait suite à la décision de déclarer sans suite, pour infructuosité, la précédente consultation concernant les lots 1, 2, 3 et 5....”
La présente consultation fait suite à la décision de déclarer sans suite, pour infructuosité, la précédente consultation concernant les lots 1, 2, 3 et 5. Le lot 4 de la précédente consultation a été attribué par application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par l'article R. 2122-2 du code de la commande publique. Ce lot est toutefois mentionné dans les pièces du marché à titre d'information.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bvd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: https://ville-chatillon.fr🌏
Source: OJS 2019/S 198-480633 (2019-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19/104 Fourniture de jeux et jouets divers pour la Commune de Châtillon (92320)
M19-104”
Brève description: Fourniture de jeux et jouets divers pour la Commune de Châtillon (92320).
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à trois ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)” Description
Description du marché:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à trois ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de trois ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)” Description
Description du marché:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de trois ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 198-480633
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M19/104
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à trois ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Berrous jeux éducatifs
Adresse postale: 6 avenue des Roses
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94386
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.berrousjeuxeducatifs.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de trois ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Jeux de société, de carte et de plateau
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogeo
Adresse postale: 82 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93214
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.ogeo.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Consoles de jeux, accessoires pour console et jeux vidéo
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.rdm-video.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise.
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise.
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, no 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2020/S 049-115890 (2020-03-06)