Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise en lumière d'arbres) à titre principal pour les motifs lumineux dans le cadre des fêtes de fin d'année ou accessoirement pour d'autres événements organisés par la ville du Mans. Le marché aura donc 2 objets:
— prestation de pose et dépose des motifs,
— prestation de location de ces motifs.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum mixte: prestations de location effectuées dans le cadre de marchés subséquents:
— un marché subséquent annuel pour la location de motifs de Noël à bons de commande,
— éventuellement des MS pour la location de motifs pour d'autres manifestations prestations de pose et dépose gérées dans le cadre de bons de commande l'offre la mieux disante se verra attribuer:
—— l'accord-cadre mono-attributaire mixte,
—— le 1 marché subséquent pour la location de décorations Noël 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location, pose et dépose de décorations lumineuses — accord-cadre mono-attributaire conclu pour 1 an, renouvelable 3 fois
Ip 19-0052”
Produits/services: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation📦
Brève description:
“Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise...”
Brève description
Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise en lumière d'arbres) à titre principal pour les motifs lumineux dans le cadre des fêtes de fin d'année ou accessoirement pour d'autres événements organisés par la ville du Mans. Le marché aura donc 2 objets:
— prestation de pose et dépose des motifs,
— prestation de location de ces motifs.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum mixte: prestations de location effectuées dans le cadre de marchés subséquents:
— un marché subséquent annuel pour la location de motifs de Noël à bons de commande,
— éventuellement des MS pour la location de motifs pour d'autres manifestations prestations de pose et dépose gérées dans le cadre de bons de commande l'offre la mieux disante se verra attribuer:
—— l'accord-cadre mono-attributaire mixte,
—— le 1 marché subséquent pour la location de décorations Noël 2019.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise...”
Description du marché
Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise en lumière d'arbres) à titre principal pour les motifs lumineux dans le cadre des fêtes de fin d'année ou accessoirement pour d'autres événements organisés par la ville du Mans. Le marché aura donc 2 objets:
— prestation de pose et dépose des motifs,
— prestation de location de ces motifs.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum mixte: prestations de location effectuées dans le cadre de marchés subséquents:
— un marché subséquent annuel pour la location de motifs de Noël à bons de commande,
— éventuellement des MS pour la location de motifs pour d'autres manifestations prestations de pose et dépose gérées dans le cadre de bons de commande l'offre la mieux disante se verra attribuer:
—— l'accord-cadre mono-attributaire mixte,
—— le 1 marché subséquent pour la location de décorations Noël 2019.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— habilitations nécessaires données...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— habilitations nécessaires données au mandataire du groupement pour représenter ses membres lors de la passation du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
— certificats de qualifications professionnelles TN3 ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L....”
Conditions d'exécution du contrat
Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-25
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Isabelle Prevost +33 243474378, renseignements techniques: Blandine Lhuissier +33 243474787 afin d'optimiser l'analyse des offres et pour le contrôle de l'exécution, les candidats fourniront les échantillons suivants: un motif candélabre, un motif traversée, diverses guirlandes).
Conformément à l'article R. 2142-27 du code de la commande publique, certaines tâches essentielles seront effectuées comme suit:
— le mandataire devra être l'entreprise en charge de la pose et dépose des prestations; le mandataire ne pourra représenter qu'un seul groupement,
— le cotraitant sera en charge de la location des décorations lumineuses; il pourra intégrer plusieurs groupements, aucune exclusivité n'étant exigée pour cette prestation; cependant, elle ne pourra être sous-traitée, un lien contractuel direct devant exister avec ce prestataire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 100-241337 (2019-05-22)
Avis d'attribution de marché (2019-09-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise...”
Brève description
Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise en lumière d'arbres) à titre principal pour les motifs lumineux dans le cadre des fêtes de fin d'année ou accessoirement pour d'autres événements organisés par la Ville du Mans. Le marché aura donc 2 objets:
— prestation de pose et dépose des motifs,
— prestation de location de ces motifs accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum mixte,
— prestations de location effectuées dans le cadre de marchés subséquents.
Un marché subséquent annuel pour la location de motifs de Noël à bons de commande. Éventuellement des MS pour la location de motifs pour d'autres manifestations prestations de pose et dépose gérées dans le cadre de bons de commande l'offre la mieux disante se verra attribuer:
—— l'accord-cadre mono-attributaire mixte,
—— le 1 marché subséquent pour la location de décorations Noël 2019.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Description
Description du marché:
“Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise...”
Description du marché
Pose et dépose de divers motifs loués ou appartenant à la collectivité (motifs traversée, candélabre, à suspendre à poser, projecteurs, matériel pour mise en lumière d'arbres) à titre principal pour les motifs lumineux dans le cadre des fêtes de fin d'année ou accessoirement pour d'autres événements organisés par la Ville du Mans. Le marché aura donc 2 objets:
— prestation de pose et dépose des motifs,
— prestation de location de ces motifs accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum mixte,
— prestations de location effectuées dans le cadre de marchés subséquents.
Un marché subséquent annuel pour la location de motifs de Noël à bons de commande. Éventuellement des MS pour la location de motifs pour d'autres manifestations prestations de pose et dépose gérées dans le cadre de bons de commande l'offre la mieux disante se verra attribuer:
—— l'accord-cadre mono-attributaire mixte,
—— le 1er marché subséquent pour la location de décorations Noël 2019.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-241337
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ERS Maine/Citeos/Groupe Leblanc
Adresse postale: ZA La Haute Chenardière
Commune postale: Changé
Code postal: 72560
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, la valeur financière indiquée ci-dessus n'a pas de valeur contractuelle: il...”
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, la valeur financière indiquée ci-dessus n'a pas de valeur contractuelle: il s'agit de l'estimation annuelle des dépenses, tant en location de motifs qu'en pose et dépose. Publication au JOUE: le 24.5.2019 2019/s100-241337.
Critères de sélection: prix (55 %), valeur technique (45 %) se décomposant comme suit:
— qualités esthétiques, caractère innovant, diversité des thèmes et des matériels proposés: 40,
— pertinence des dispositions relatives aux prestations de pose et dépose: 40,
— développement durable dans le cadre du marché: 20.
Nombre d'offres reçues: PME (0), par voie électronique (2), autre État membre ou pays tiers.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Source: OJS 2019/S 180-437638 (2019-09-16)