Les marchés portent sur la location, la livraison, la mise en état de fonctionnement d'équipements de reproduction — multifonctions; imprimantes grand format (traceur); imprimantes haut grammage; scanner A3/A4 — pour les sites de l'IGN en France métropolitaine. La liste des implantations géographiques est annexée au CCTP. Chaque marché comprend une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles, ainsi que des prestations supplémentaires éventuelles. Les caractéristiques sont détaillées dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location-maintenance de traceurs, imprimantes, copieurs multifonctions et scanners grand format
Gbm 19047”
Produits/services: Matériel de reproduction📦
Brève description:
“Les marchés portent sur la location, la livraison, la mise en état de fonctionnement d'équipements de reproduction — multifonctions; imprimantes grand...”
Brève description
Les marchés portent sur la location, la livraison, la mise en état de fonctionnement d'équipements de reproduction — multifonctions; imprimantes grand format (traceur); imprimantes haut grammage; scanner A3/A4 — pour les sites de l'IGN en France métropolitaine. La liste des implantations géographiques est annexée au CCTP. Chaque marché comprend une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles, ainsi que des prestations supplémentaires éventuelles. Les caractéristiques sont détaillées dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traceurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Traceurs📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 6 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Description du marché:
“5 configurations de traceurs, détaillées dans le CCTP, en location-maintenance sur la base d'une location trimestrielle incluant la maintenance, d'un coût...”
Description du marché
5 configurations de traceurs, détaillées dans le CCTP, en location-maintenance sur la base d'une location trimestrielle incluant la maintenance, d'un coût au millilitre pour l'encre et d'un coût au rouleau pour les différents papiers demandés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Adéquation aux besoins techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prévoit des variantes obligatoires à l'initiative du pouvoir adjudicateur (prestations supplémentaires éventuelles).” Description
Informations complémentaires:
“16 traceurs au total en tranche ferme. 5 tranches conditionnelles à bons de commande correspondant à chaque configuration.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Imprimantes à haut grammage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes graphiques couleur📦
Description du marché:
“Imprimante couleur A3/A4 pour une impression 3 000 pages/mois par machine, acceptant du papier à haut grammage, sur la base d'une location trimestrielle et...”
Description du marché
Imprimante couleur A3/A4 pour une impression 3 000 pages/mois par machine, acceptant du papier à haut grammage, sur la base d'une location trimestrielle et d'un coût à la page incluant la maintenance et les consommables hors papier.
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Informations complémentaires:
“Tranche ferme: quantité 1 tranche optionnelle à bons de commande: minimum 1 — maximum 2.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multifonctions jet d'encre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes à jet d'encre📦
Description du marché:
“2 configurations d'équipement de reproduction multifonctions A3/A4 de technologie jet d'encre couleur connectable, détaillées dans le CCTP, sur la base...”
Description du marché
2 configurations d'équipement de reproduction multifonctions A3/A4 de technologie jet d'encre couleur connectable, détaillées dans le CCTP, sur la base d'une location trimestrielle et d'un coût à la page incluant la maintenance et les consommables hors papier.
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Informations complémentaires:
“Tranche ferme: 10 matériels pour la configuration 1 et 90 matériels pour la configuration 2. 2 tranches conditionnelles à bons de commande correspondant à...”
Informations complémentaires
Tranche ferme: 10 matériels pour la configuration 1 et 90 matériels pour la configuration 2. 2 tranches conditionnelles à bons de commande correspondant à chacune des configurations.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Scanner A3/A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Scanners📦
Description du marché:
“Scanner réseau A3/A4 pouvant scanner plus de 3 000 documents/mois, sur la base d'une location trimestrielle incluant la maintenance.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 25
Description
Informations complémentaires:
“Quantité tranche ferme: 3 tranche conditionnelle à bons de commande: minimum 1 — maximum 10.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en...”
Liste et brève description des conditions
— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacité, moyens techniques et humains,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
— capacité, moyens techniques et humains,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
10:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 48 mois.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Sous-critères: les sous-critères d'analyse pour chaque configuration de chaque lot sont détaillés dans le règlement de la consultation. Durée: les marchés débutent à la notification qui ne vaut pas commande des matériels. Celle-ci sera effectuée par Ordre de service (OS). La durée des marchés est de 4 ans ferme à compter de l'OS. L'exécution des tranches optionnelles ne pourra pas excéder le terme de la tranche ferme. Elles ne seront pas affermies au-delà d'un délai de 24 mois à compter de la notification de l'OS de la tranche ferme.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA,
— recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA,
— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA,
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 164-402143 (2019-08-23)
Avis d'attribution de marché (2020-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 766 822 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Tranche ferme: quantité 1, tranche optionnelle à bons de commande: minimum 1 — maximum 2.”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme: 10 matériels pour la configuration 1 et 90 matériels pour la configuration 2.
2 tranches conditionnelles à bons de commande correspondant à...”
Informations complémentaires
Tranche ferme: 10 matériels pour la configuration 1 et 90 matériels pour la configuration 2.
2 tranches conditionnelles à bons de commande correspondant à chacune des configurations.
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Site principal ou lieu d'exécution: 6 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex
Informations complémentaires:
“Quantité tranche ferme: 3, tranche conditionnelle à bons de commande: minimum 1 — maximum 10.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 164-402143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Traceurs
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dmba
Adresse postale: 5 rue du 8 juin 1944
Commune postale: Bretteville-l'Orgueilleuse
Code postal: 14740
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 243 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Imprimantes à haut grammage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Multifonctions jet d'encre
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Solytech
Adresse postale: 155 rue de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523 622 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Scanner A3/A4
“En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
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Source: OJS 2020/S 034-079928 (2020-02-14)