Location longue durée de véhicules pour la Communauté d'agglomération de Bourges
Communauté agglomération Bourges Plus
Location longue durée de véhicules pour la Communauté d'agglomération de Bourges. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-01 | Avis de marché |
| 2019-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Bourges Plus
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch, CS 20321
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgesplus.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo.fr 📧
Téléphone: +33 248578208 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105026
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 185 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Berline Compacte segment C thermique (diesel)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 02
Brève description: Berline Break segment C thermique (diesel)
Numéro du lot: 03
Brève description: Berline segment B thermique (essence)
Numéro du lot: 04
Brève description: Berline segment B thermique (diesel)
Numéro du lot: 05
Brève description: Berline segment B hybride
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Berline segment B électrique
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourgonnette VU thermique (diesel)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourgonnette VP thermique (diesel)
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 046-105026 (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Location longue durée de véhicules pour la Communauté d'agglomération de Bourges. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Bourges Plus
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch, CS 20321
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgesplus.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo.fr 📧
Téléphone: +33 248578208 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105026
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 185 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Berline Compacte segment C thermique (diesel)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 02
Brève description: Berline Break segment C thermique (diesel)
Numéro du lot: 03
Brève description: Berline segment B thermique (essence)
Numéro du lot: 04
Brève description: Berline segment B thermique (diesel)
Numéro du lot: 05
Brève description: Berline segment B hybride
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Berline segment B électrique
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourgonnette VU thermique (diesel)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourgonnette VP thermique (diesel)
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'attestation sur l'honneur dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner obligatoire et général prévu par l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les candidats devront remettre un échantillon de nuanciers de coloris. Les échantillons sont remis gratuitement à la collectivité. Les échantillons seront à remettre à la Communauté d'agglomération — parc auto, 4 boulevard de l'Avenir, 18000 Bourges. Numéro de la consultation: 19f009-016. Date prévisionnelle: mai 2019.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 046-105026 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules pour la Communauté d'agglomération.
Valeur totale du marché: 1 185 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bourges Plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-475884
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105026
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom: DIAC Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Nom: SCAC Automobiles
Adresse postale: 1760 route d'Orléans
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Nom: Public Location Longue Durée
Adresse postale: 22 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92564
Nom: Clv-sa
Adresse postale: 9 rue H Barbusse
Commune postale: Genvilliers
Code postal: 92230
Nom: Générale Automobile
Adresse postale: route de la Charité
Commune postale: Saint-Germain-du-Puy
Code postal: 18390
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Adresse postale: rue H Barbusse
Commune postale: Genevilliers
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
95 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Source: OJS 2019/S 196-475884 (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules pour la Communauté d'agglomération.
Valeur totale du marché: 1 185 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bourges Plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-475884
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105026
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Berline compacte segment C thermique diesel.
Berline break segment C thermique diesel.
Berline segment B thermique essence.
Berline segment B thermique diesel.
Berline segment B hybride.
Berline segment B électrique.
Fourgonnette VU thermique diesel.
Fourgonnette VP thermique diesel.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom: DIAC Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Nom: SCAC Automobiles
Adresse postale: 1760 route d'Orléans
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Nom: Public Location Longue Durée
Adresse postale: 22 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92564
Nom: Clv-sa
Adresse postale: 9 rue H Barbusse
Commune postale: Genvilliers
Code postal: 92230
Nom: Générale Automobile
Adresse postale: route de la Charité
Commune postale: Saint-Germain-du-Puy
Code postal: 18390
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Adresse postale: rue H Barbusse
Commune postale: Genevilliers
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
95 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Source: OJS 2019/S 196-475884 (2019-10-08)
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