Location longue durée de véhicules neufs, sans option d'achat, avec services associés pour les services de Vannes Golfe Habitat:
— prestations d'entretien et de maintenance (hors pneumatiques),
— véhicule de remplacement (pour le lot nº 3 uniquement),
— reprise d'anciens véhicules (pour le lot nº 4 uniquement).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location longue durée de véhicules neufs et services associés pour Vannes Golfe Habitat
19S0007”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Location longue durée de véhicules neufs, sans option d'achat, avec services associés pour les services de Vannes Golfe Habitat:
— prestations d'entretien...”
Brève description
Location longue durée de véhicules neufs, sans option d'achat, avec services associés pour les services de Vannes Golfe Habitat:
— prestations d'entretien et de maintenance (hors pneumatiques),
— véhicule de remplacement (pour le lot nº 3 uniquement),
— reprise d'anciens véhicules (pour le lot nº 4 uniquement).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9 véhicules de service - 2 et 5 places (segment B2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes
Description du marché:
“Véhicules de service (quantité: 8 VU et 1 VP) - 2 et 5 places (segment B2) - essence - couple durée / kilométrage: 48 mois / 60 000km” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 véhicules électriques (segment B1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché:
“Véhicules électriques (quantité: 3) - segment B1 - couple durée / kilométrage: 48 mois / 40 000 km”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 véhicules type "citadine" - 5 portes (segment B2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Véhicule type citadine (quantité: 5) - segment B2 - 5 places - 5 portes - essence - couple durée / kilométrage: 36 mois / 60 000 km”
Durée de l'accord: 36
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 véhicules utilitaires légers et reprise d'anciens véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers (VUL) type fourgonnette (3 châssis courts et 2 châssis longs) Reprise de 12 anciens véhicules utilitaires” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Cotations sur 2 types de couples durée/km demandées: - 48 mois / 60 000 kms (offre de base) - 60 mois / 50 000 kms (variante obligatoire)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 véhicules utilitaires légers électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers standards électriques (quantité: 3) - couple durée / kilométrage: 48 mois / 40 000 km”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 utilitaires type camion-benne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Utilitaires VL type camion-benne simple cabine (3 places) - quantité: 4 - diesel - couple durée / kilométrage: 60 mois / 75 000 km”
Durée de l'accord: 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou lettre de candidature comprenant notamment:
— identification du candidat, habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant,
—...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 ou lettre de candidature comprenant notamment:
— identification du candidat, habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Dans ce cas, les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,
— copie du jugement, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global du candidat et du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références de nature comparable de moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste de références de nature comparable de moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— effectifs moyens annuels du candidat et les moyens matériels de l'entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Consultations lancées en 2022, 2023 ou 2024 en fonction des lots.
Informations complémentaires
“Pour le lot nº 4, les véhicules à reprendre sont visibles sur demande au siège de Vannes Golfe Habitat. Les prestataires intéressés devront préalablement...”
Pour le lot nº 4, les véhicules à reprendre sont visibles sur demande au siège de Vannes Golfe Habitat. Les prestataires intéressés devront préalablement prendre contact auprès de M. Pluchard — pôle gestion de proximité — Tél: +33 297632111/+33 609762149. Pour tous les lots, une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est demandée (garantie perte financière).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 092-221795 (2019-05-10)
Avis d'attribution de marché (2019-09-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location longue durée de véhicules neufs, sans option d'achat, avec services associés pour les services de Vannes Golfe Habitat:
— prestations d'entretien...”
Brève description
Location longue durée de véhicules neufs, sans option d'achat, avec services associés pour les services de Vannes Golfe Habitat:
— prestations d'entretien et de maintenance (hors pneumatiques),
— véhicule de remplacement (pour le lot n3 uniquement),
— reprise d'anciens véhicules (pour le lot n4 uniquement).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 307399.85 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 9 véhicules de service — 2 et 5 places (segment B2)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes.
Description du marché:
“Véhicules de service (quantité: 8 VU et 1 VP) — 2 et 5 places (segment B2) — essence — couple durée/kilométrage: 48 mois/60 000 km.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Véhicules électriques (quantité: 3) — segment B1 — couple durée/kilométrage: 48 mois/40 000 km.” Champ d'application du marché
Titre: 5 véhicules type «citadine» — 5 portes (segment B2)
Description
Description du marché:
“Véhicule type citadine (quantité: 5) — segment B2 — 5 places — 5 portes — essence — couple durée/kilométrage: 36 mois/60 000 km.”
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers (VUL) type fourgonnette (3 châssis courts et 2 châssis longs). Reprise de 12 anciens véhicules utilitaires.”
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers standards électriques (quantité: 3) — couple durée/kilométrage: 48 mois/40 000 km.”
Description du marché:
“Utilitaires VL type camion-benne simple cabine (3 places) — quantité: 4 — diesel — couple durée/kilométrage: 60 mois/75 000 km”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-221795
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 35/19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 9 véhicules de service 2 et 5 places
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Credipar
Adresse postale: 9 rue Henri Barbusse
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.psa-finance-france.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Peugeot Gemy Vannes
Adresse postale: 3 rue Gertrude Bell, PA de Laroiseau
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Région: Morbihan🏙️
URL: http://www.gemy-vannes.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59084.8 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 36/19
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 3 véhicules électriques
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: DIAC Location SA
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy Le Grand
Code postal: 93168
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.diaclocation.fr🌏
Nom: Auvendis Vannes
Adresse postale: 95 avenue Edouard Herriot
URL: http://www.bodemerauto.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46465.83 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 37/19
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 5 véhicules type citadine — 5 portes
Nom et adresse du contractant
Nom: Clv sa
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.reseau.citroen.fr🌏
Nom: Midi Auto 56
Adresse postale: Route de Nantes
Commune postale: Séné
Code postal: 56860
URL: http://www.citroen-vannes.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 212 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 38/19
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 5 véhicules utilitaires légers et reprise d'anciens véhicules
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: DIAC Location
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19924.4 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 39/19
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 3 véhicules utilitaires légers électriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62683.62 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 40/19
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 4 utilitaires type camion-benne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 030 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 179-435692 (2019-09-13)