Location, installation et maintenance des photocopieurs multi-fonctions pour le siège et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multi-fonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans: — 4 846 678 A4 N & B, — 1 451 022 A4 couleurs, — 78 227 A3 N & B, — 366 459 Scans N & B, — 271 727 Scans couleurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 2019_fcs_0008
Brève description:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multi-fonctions pour le siège et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multi-fonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
— 4 846 678 A4 N & B,
— 1 451 022 A4 couleurs,
— 78 227 A3 N & B,
— 366 459 Scans N & B,
— 271 727 Scans couleurs.
Location, installation et maintenance des photocopieurs multi-fonctions pour le siège et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multi-fonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
— 4 846 678 A4 N & B,
— 1 451 022 A4 couleurs,
— 78 227 A3 N & B,
— 366 459 Scans N & B,
— 271 727 Scans couleurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138511
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — attention: il s'agit d'une 1
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Si vous disposez d'un certificat de signature électronique, il est fortement recommandé de signer au format PADES (dcuments en PDF en utilisant Adobe Reader DC) et nous vous remercions de ne pas verrouiller le document après signature. Numéro de la consultation: 2019_fcs_0008.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — attention: il s'agit d'une 1
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Si vous disposez d'un certificat de signature électronique, il est fortement recommandé de signer au format PADES (dcuments en PDF en utilisant Adobe Reader DC) et nous vous remercions de ne pas verrouiller le document après signature. Numéro de la consultation: 2019_fcs_0008.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multi-fonctions pour le siège et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multi-fonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multi-fonctions pour le siège et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multi-fonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
— 4 846 678 A4 N & B,
— 1 451 022 A4 couleurs,
— 78 227 A3 N & B,
— 366 459 Scans N & B,
— 271 727 Scans couleurs.
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Brève description:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multifonctions pour le siège et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multi-fonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences), bilan d'impressions sur 5 ans:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multifonctions pour le siège et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multi-fonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences), bilan d'impressions sur 5 ans:
— 366 459 scans N & B,
— 271 727 scans couleurs.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la notification. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 02/2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — attention: il s'agit d'une 1
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Si vous disposez d'un certificat de signature électronique, il est fortement recommandé de signer au format PADES (dcuments en PDF en utilisant Adobe Reader DC) et nous vous remercions de ne pas verrouiller le document après signature. Numéro de la consultation: 2019_fcs_0008.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Si vous disposez d'un certificat de signature électronique, il est fortement recommandé de signer au format PADES (dcuments en PDF en utilisant Adobe Reader DC) et nous vous remercions de ne pas verrouiller le document après signature. Numéro de la consultation: 2019_fcs_0008.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 060-138511 (2019-03-21)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multifonctions pour le siege et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multifonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
— 4 846 678 A4 N&B,
— 1 451 022 A4 couleurs,
— 78 227 A3 N&B,
— 366 459 scans N&B,
— 271 727 scans couleurs.
Location, installation et maintenance des photocopieurs multifonctions pour le siege et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multifonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
— 4 846 678 A4 N&B,
— 1 451 022 A4 couleurs,
— 78 227 A3 N&B,
— 366 459 scans N&B,
— 271 727 scans couleurs.
Valeur totale du marché: 117 978 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344663
Se réfère à l'avis: 2019/S 060-138511
Numéro JO-S: 140
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multifonctions pour le siege et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multifonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
Location, installation et maintenance des photocopieurs multifonctions pour le siege et les agences commerciales de Moselis. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre: parc machines: 12 copieurs multifonctions (6 copieurs au siège social et 6 pour l'ensemble des agences) bilan d'impressions sur 5 ans:
— 4 846 678 A4 N&B,
— 78 227 A3 N&B,
— 366 459 scans N&B,
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Nom: Koden Burolor
Adresse postale: 178 avenue des Roseaux, ZAC Belle Fontaine
Commune postale: Marly
Code postal: 57155
Pays: France 🇫🇷 Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 117 978 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2019/S 140-344663 (2019-07-19)