Location et installation de divers matériels pour les événements «La plage» et «La patinoire»

Ville de La Courneuve

Le présent marché a pour objet la location et installation de divers matériels pour les événements «La plage» et «La patinoire».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de La Courneuve

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de sports de plein air › Équipements de loisirs

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-07	Avis de marché
2019-02-21	Informations complémentaires
2019-03-13	Informations complémentaires
2019-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de loisirs
Numéro de référence: 2019-13
Brève description:

Le présent marché a pour objet la location et installation de divers matériels pour les événements «La plage» et «La patinoire».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Courneuve
Adresse postale: 64 avenue Gabriel Péri
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-la-courneuve.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-la-courneuve.fr 📧
Téléphone: +33 171896677 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314824&orgAcronyme=d5c 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzE0ODI0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066548
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Cette consultation peut faire l'objet des voies de recours dans les délais d'introduction suivants: — recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, — recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Montreuil dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief, — référé précontractuel dans les conditions définies par le code de justice administrative (article L. 551-1 et s. du CJA), — recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, Sté Tropic Signalisation, nº 291545). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande distincte de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative), — référé contractuel dans les conditions définies par le Code de justice administrative (article L. 551-13 et s. du CJA).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location et installation de bassins nautiques et traitement de l'eau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet la location et installation de bassins nautiques et traitement de l'eau.

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, avec une reconduction annuelle tacite pour une période de 4 ans.

Intitulé du lot: Installation de matériels d'exploitation
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent lot a pour objet l'installation de matériels d'exploitation.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les marchés seront conclus pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Ils pourront faire l'objet d'une reconduction tacite, par période successive d'1 an, pour une durée n'excédant pas 4 ans.

Intitulé du lot: Location et installation de structures bois, tentes et matériels d'exploitation
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot concerne la location et installation de structures bois, tentes et matériels d'exploitation.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location et installation d'une patinoire et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot concerne la Location et installation d'une patinoire et accessoires.

Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) à fournir par l'ensemble des candidats: Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— la déclaration de candidature (ou DC1),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société;

b) à fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises:

— une lettre de candidature (ou formulaire type DC1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses cotraitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées,

— par chaque cotraitant, l'ensemble des justificatifs listés au a).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314824&orgAcronyme=d5c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché pourra être renouvelé après les trois reconductions tacites. Si jamais il n'est pas reconduit, le renouvellement se fera ultérieurement à la décision de non-reconduction.

Cette consultation peut faire l'objet des voies de recours dans les délais d'introduction suivants:

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Montreuil dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,

— référé précontractuel dans les conditions définies par le code de justice administrative (article L. 551-1 et s. du CJA),

— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, Sté Tropic Signalisation, nº 291545). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande distincte de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel dans les conditions définies par le Code de justice administrative (article L. 551-13 et s. du CJA).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 030-066548 (2019-02-07)

Informations complémentaires (2019-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-090263
Se réfère à l'avis: 2019/S 030-066548
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2019/S 040-090263 (2019-02-21)

Informations complémentaires (2019-03-13)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124511
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2019/S 054-124511 (2019-03-13)

Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location et installation de divers matériels pour les événements «La plage» et «La patinoire».

Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93126

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302543
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent lot concerne la location et installation de bassins nautiques et traitement de l'eau.

Installation de matériels d'exploitation.

Intitulé du lot: Location et installation de structures bois, tentes
Brève description:

Location et installation de structures bois, tentes.

Location et installation d'une patinoire et accessoires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La Courneuve.

Ville de La Courneuve.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-03 📅
Nom: Weeloc
Adresse postale: 1 rue du Vertuquet
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320911010 📞
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 175 675 EUR 💰
Nom: Start event SARL
Adresse postale: 43 rue Chabrol
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Téléphone: +33 958380680 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 7 008 EUR 💰
Nom: Compact SARL
Adresse postale: 5 rue Ambroise Croizat, BP 30523
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95195
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 22 818 EUR 💰
Nom: Event gestion technique
Adresse postale: 18 chemin Henri d'Orten
Commune postale: Chaumot
Code postal: 89500
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 33 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/espace-entreprises/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administatif de Montreuil
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Vous pouvez, si vous le souhaitez, exercer un référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 11 jours.

Un référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 de ce même code, pourra être exercé dans un délai de 31 jours à compter la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne ou, en l'absence de la publication d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Vous pouvez également déposer un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du présent marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 64 avenue Gabriel Péri
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Téléphone: +33 171896677 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-la-courneuve.fr 📧
Source: OJS 2019/S 124-302543 (2019-06-25)

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