Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location et installation de divers matériels pour les événements «La plage» et «La patinoire»
2019-13”
Produits/services: Équipements de loisirs📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la location et installation de divers matériels pour les événements «La plage» et «La patinoire».”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location et installation de bassins nautiques et traitement de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la location et installation de bassins nautiques et traitement de l'eau.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, avec une reconduction annuelle...”
Description des renouvellements
Le durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, avec une reconduction annuelle tacite pour une période de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériels d'exploitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Le présent lot a pour objet l'installation de matériels d'exploitation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les marchés seront conclus pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Ils pourront faire l'objet d'une reconduction tacite, par période successive...”
Description des renouvellements
Les marchés seront conclus pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Ils pourront faire l'objet d'une reconduction tacite, par période successive d'1 an, pour une durée n'excédant pas 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location et installation de structures bois, tentes et matériels d'exploitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la location et installation de structures bois, tentes et matériels d'exploitation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location et installation d'une patinoire et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la Location et installation d'une patinoire et accessoires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) à fournir par l'ensemble des candidats: Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre...”
Liste et brève description des conditions
a) à fournir par l'ensemble des candidats: Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— la déclaration de candidature (ou DC1),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société;
b) à fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises:
— une lettre de candidature (ou formulaire type DC1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses cotraitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées,
— par chaque cotraitant, l'ensemble des justificatifs listés au a).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché pourra être renouvelé après les trois reconductions tacites. Si jamais il n'est pas reconduit, le renouvellement se fera ultérieurement à la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché pourra être renouvelé après les trois reconductions tacites. Si jamais il n'est pas reconduit, le renouvellement se fera ultérieurement à la décision de non-reconduction.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Cette consultation peut faire l'objet des voies de recours dans les délais d'introduction suivants:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de...”
Cette consultation peut faire l'objet des voies de recours dans les délais d'introduction suivants:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Montreuil dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,
— référé précontractuel dans les conditions définies par le code de justice administrative (article L. 551-1 et s. du CJA),
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, Sté Tropic Signalisation, nº 291545). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande distincte de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel dans les conditions définies par le Code de justice administrative (article L. 551-13 et s. du CJA).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Le Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2019/S 030-066548 (2019-02-07)
Informations complémentaires (2019-02-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 030-066548
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 040-090263 (2019-02-21)
Informations complémentaires (2019-03-13)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-22 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 054-124511 (2019-03-13)
Avis d'attribution de marché (2019-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93126
Personne de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/espace-entreprises/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et installation de divers matériels pour les événements «La plage» et «La patinoire».”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Courneuve.
Description du marché:
“Le présent lot concerne la location et installation de bassins nautiques et traitement de l'eau.”
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de La Courneuve.
Description du marché: Installation de matériels d'exploitation.
Champ d'application du marché
Titre: Location et installation de structures bois, tentes
Description
Description du marché: Location et installation de structures bois, tentes.
Description du marché: Location et installation d'une patinoire et accessoires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 030-066548
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location et installation de bassins nautiques et traitement de l'eau
Date de conclusion du contrat: 2019-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Weeloc
Adresse postale: 1 rue du Vertuquet
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320911010📞
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 675 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Installation de matériels d'exploitation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Start event SARL
Adresse postale: 43 rue Chabrol
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Téléphone: +33 958380680📞
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 008 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location et installation de structures bois, tentes
Nom et adresse du contractant
Nom: Compact SARL
Adresse postale: 5 rue Ambroise Croizat, BP 30523
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95195
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 818 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location et installation d'une patinoire et accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Event gestion technique
Adresse postale: 18 chemin Henri d'Orten
Commune postale: Chaumot
Code postal: 89500
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 770 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administatif de Montreuil
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Vous pouvez, si vous le souhaitez, exercer un référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, devant le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Vous pouvez, si vous le souhaitez, exercer un référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 11 jours.
Un référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 de ce même code, pourra être exercé dans un délai de 31 jours à compter la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne ou, en l'absence de la publication d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Vous pouvez également déposer un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du présent marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 64 avenue Gabriel Péri
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Téléphone: +33 171896677📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-la-courneuve.fr📧
Source: OJS 2019/S 124-302543 (2019-06-25)