Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire
INSA Centre Val de Loire
Appel d'offres ouvert R. 2124-2 du CCP, 6 lots, accord-cadre mono-attributaire (1 lot = 1 titulaire) exécuté par émission de bons de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Services de transport routier › Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-14 | Avis de marché |
| 2019-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2019-02 01à06
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA Centre Val de Loire
Adresse postale: 88 bd Lahitolle — CS 60013
Code postal: 18022
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.insa-centrevaldeloire.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.devaux@insa-cvl.fr 📧
Téléphone: +33 248484009 📞
URL des documents: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227387
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements intra-département
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements hors département
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements intra-département
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements hors département
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Blois
Numéro du lot: 5
Brève description: Accord cadre à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Bourges
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Information fournie à titre purement indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Par la plate-forme
Adresse du profil d'acheteur: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23877590 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 094-227387 (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2019-02 01à06
Brève description:
Appel d'offres ouvert R. 2124-2 du CCP, 6 lots, accord-cadre mono-attributaire (1 lot = 1 titulaire) exécuté par émission de bons de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA Centre Val de Loire
Adresse postale: 88 bd Lahitolle — CS 60013
Code postal: 18022
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.insa-centrevaldeloire.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.devaux@insa-cvl.fr 📧
Téléphone: +33 248484009 📞
URL des documents: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227387
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Critères de choix détaillés: voir le règlement de la consultation.
Valeur estimée HT sur 4 ans, non contractuelle
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements intra-département
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée ferme de 1 an à compter du 1er septembre 2019; reconduction possible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximum cumulée de 4 ans
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution et/ou marchés complémentaires pourront être conclus (modalités du code de la commande publique)
Informations complémentaires:
Critères de choix détaillés: voir le règlement de la consultation.
Valeur estimée HT sur 4 ans, non contractuelle
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements intra-département
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements hors département
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Blois
Numéro du lot: 5
Brève description: Accord cadre à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Bourges
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lots nº 1 à nº 4: conformément aux dispositions du décret nº 85-891 du 16.8.1985 modifié, le transporteur doit être inscrit au registre des entreprises de transport public routier de personnes. Le candidat fournira la preuve de cette inscription.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Information fournie à titre purement indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Par la plate-forme
Adresse du profil d'acheteur: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23877590 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours au référé précontractuel selon les modalités de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA) avant la conclusion du contrat.
Recours au référé contractuel selon les modalités de l'article L. 551-13 du CJA et suivants dans les délais prévus au R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir selon les modalités de l'article R. 421-1 du CJA sous 2 mois à compter de la réception de la décision attaquée.
Recours en contestation de la validité du contrat en référence à la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» sous 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 094-227387 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA Centre-Val de Loire
Adresse postale: 88 boulevard Lahitolle — CS 60013
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-360183
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-227387
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois — déplacements intra-département
Brève description: Accord-cadre à bons de commande.
Informations complémentaires: Valeur estimée HT sur 4 ans, non contractuelle.
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois — déplacements hors département
Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges — déplacements intra-département
Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges — déplacements hors département
Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du campus de Blois
Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du campus de Bourges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Stdlc
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vézin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254585555 📞
Courrier électronique: johann.adell@transdev.com 📧
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
114 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom: STI Centre
Numéro d'enregistrement national: 32874595500034
Adresse postale: 6 allée de la Garenne
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Téléphone: +33 254085560 📞
Courrier électronique: contact-sticentre@ratpdev.com 📧
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Massoutre Locations
Numéro d'enregistrement national: 32445680500070
Adresse postale: 2 rue du Vaulorin, BP 65
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Téléphone: +33 160135380 📞
Courrier électronique: marie-laure.babolene@massoutre-locations.com 📧
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA Centre-Val de Loire
Adresse postale: 88 boulevard Lahitolle — CS 60013
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-360183
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-227387
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Critères de choix détaillés: voir le règlement de la consultation.
Valeur estimée HT sur 4 ans, non contractuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois — déplacements intra-département
Brève description: Accord-cadre à bons de commande.
Informations complémentaires: Valeur estimée HT sur 4 ans, non contractuelle.
Intitulé du lot: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois — déplacements hors département
Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges — déplacements intra-département
Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges — déplacements hors département
Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du campus de Blois
Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du campus de Bourges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Stdlc
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vézin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254585555 📞
Courrier électronique: johann.adell@transdev.com 📧
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
114 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom: STI Centre
Numéro d'enregistrement national: 32874595500034
Adresse postale: 6 allée de la Garenne
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Téléphone: +33 254085560 📞
Courrier électronique: contact-sticentre@ratpdev.com 📧
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Massoutre Locations
Numéro d'enregistrement national: 32445680500070
Adresse postale: 2 rue du Vaulorin, BP 65
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Téléphone: +33 160135380 📞
Courrier électronique: marie-laure.babolene@massoutre-locations.com 📧
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Lots 5 et 6: consultation initiale infructueuse (pas d'offre reçue), poursuivie selon l'article R. 2122-2-1 du code de la commande publique.
Source: OJS 2019/S 146-360183 (2019-07-26)
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