Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire

INSA Centre Val de Loire

Appel d'offres ouvert R. 2124-2 du CCP, 6 lots, accord-cadre mono-attributaire (1 lot = 1 titulaire) exécuté par émission de bons de commandes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INSA Centre Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Centre — Val de Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-14	Avis de marché
2019-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INSA Centre Val de Loire
Adresse postale: 88 bd Lahitolle — CS 60013
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18022
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Par la plate-forme
Téléphone: +33 248484009 📞
Courrier électronique: celine.devaux@insa-cvl.fr 📧
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
URL: http://http://www.insa-centrevaldeloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://insa-cvl.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire 2019-02 01à06”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert R. 2124-2 du CCP, 6 lots, accord-cadre mono-attributaire (1 lot = 1 titulaire) exécuté par émission de bons de commandes.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements intra-département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Durée ferme de 1 an à compter du 1er septembre 2019; reconduction possible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximum cumulée de 4 ans”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution et/ou marchés complémentaires pourront être conclus (modalités du code de la commande publique)”
Description
Informations complémentaires:
“Critères de choix détaillés: voir le règlement de la consultation. Valeur estimée HT sur 4 ans, non contractuelle”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements hors département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements intra-département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements hors département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Blois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Description du marché: Accord cadre à bons de commande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Bourges”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lots nº 1 à nº 4: conformément aux dispositions du décret nº 85-891 du 16.8.1985 modifié, le transporteur doit être inscrit au registre des entreprises de...”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Information fournie à titre purement indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23877590 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours au référé précontractuel selon les modalités de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA) avant la conclusion du contrat. Recours...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 094-227387 (2019-05-14)

Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INSA Centre-Val de Loire
Adresse postale: 88 boulevard Lahitolle — CS 60013

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l'INSA Centre-Val de Loire 2019-02 01à06”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois — déplacements intra-département”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe.
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande.
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Critères de choix détaillés: voir le règlement de la consultation. Valeur estimée HT sur 4 ans, non contractuelle.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois — déplacements hors département”
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges — déplacements intra-département”
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges — déplacements hors département”
Titre:
“Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du campus de Blois”
Titre:
“Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du campus de Bourges”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 094-227387

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-02 01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Locations d'autocars avec chauffeurs pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois, déplacements intra-département”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Stdlc
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vézin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254585555 📞
Courrier électronique: johann.adell@transdev.com 📧
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-02 02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Blois, déplacements hors département”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019-02 03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges, déplacements intra-département”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: STI Centre
Numéro d'enregistrement national: 32874595500034
Adresse postale: 6 allée de la Garenne
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Téléphone: +33 254085560 📞
Courrier électronique: contact-sticentre@ratpdev.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019-02 04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du campus de Bourges, déplacements hors département”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2019-02 05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de mini bus en réponse aux besoins du campus de Blois”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Massoutre Locations
Numéro d'enregistrement national: 32445680500070
Adresse postale: 2 rue du Vaulorin, BP 65
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Téléphone: +33 160135380 📞
Courrier électronique: marie-laure.babolene@massoutre-locations.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2019-02 06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de mini bus en réponse aux besoins du campus de Bourges”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lots 5 et 6: consultation initiale infructueuse (pas d'offre reçue), poursuivie selon l'article R. 2122-2-1 du code de la commande publique.”
Source: OJS 2019/S 146-360183 (2019-07-26)

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