Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la caisse des écoles de Puteaux

Ville de Puteaux

Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la caisse des écoles de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JG COM 95

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-26	Avis de marché
2019-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: PF19007
Brève description:

Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la caisse des écoles de Puteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Matériel de sonorisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929346 📞
Fax: +33 146929395 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_1JGWEVa6mi 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date limite de soumission: 2019-04-02 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-097473
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre est conclu selon les seuils suivants: sans montant minimum annuel, sans montant maximum annuel.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit par période de 1 année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Puteaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Condition d'envoi des propositions

Les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Puteaux
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Puteaux — Service des marchés publics — 1er étage — bureau 1-47 — 131 rue de la République — 92800 Puteaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article 25-I-1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces événements, les prestations sont rémunérées, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par l'application des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires de chaque lot (annexe 1 à l'acte d'engagement) et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes. Le dossier de consultation est disponible uniquement sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ — Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: marchespublics@mairie-puteaux.fr ou sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 043-097473 (2019-02-26)

Avis d'attribution de marché (2019-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la Caisse des Écoles de Puteaux.

Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 099-239479
Se réfère à l'avis: 2019/S 043-097473
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces événements, les prestations sont rémunérées, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par l'application des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires de chaque lot (annexe 1 à l'acte d'engagement) et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes. Les seuils et les modalités de répartition des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants: — lot nº 1: location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux: —— commune de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, —— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni sans montant maximum annuel, —— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, — lot nº 2: location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux: —— commune de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, —— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, —— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel. Les seuils annuels portent sur l'ensemble des prestations du marché et resteront inchangés lors de chaque reconduction. Durée du marché chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. chaque lot pourra être reconduit par période d'une année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire un lot et ceci dans un délai de 30 jours au plus tard avant la date anniversaire du marché. le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Informations complémentaires

Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.

Compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces événements, les prestations sont rémunérées, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par l'application des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires de chaque lot (annexe 1 à l'acte d'engagement) et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes.

Les seuils et les modalités de répartition des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants:

— lot nº 1: location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux:

—— commune de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,

—— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni sans montant maximum annuel,

—— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,

— lot nº 2: location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux:

—— commune de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,

—— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,

—— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.

Les seuils annuels portent sur l'ensemble des prestations du marché et resteront inchangés lors de chaque reconduction.

Durée du marché chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. chaque lot pourra être reconduit par période d'une année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.

Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire un lot et ceci dans un délai de 30 jours au plus tard avant la date anniversaire du marché. le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la Caisse des Écoles de Puteaux
Brève description:

L'accord-cadre est conclu selon les seuils suivants: sans montant minimum annuel ni maximum annuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Puteaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis en œuvre par l'entreprise pour assurer les prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Remise accordée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-07 📅
Nom: JG COM 95
Adresse postale: 5 rue Marceau Colin
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Puteaux service des marchés publics 1er étage — Bureau 1-47 131 rue de la République 92800 Puteaux

Référence
Informations complémentaires

Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.

Compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces événements, les prestations sont rémunérées, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par l'application des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires de chaque lot (annexe 1 à l'acte d'engagement) et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes.

Les seuils et les modalités de répartition des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants:

— lot nº 1: location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux:

—— commune de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,

—— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni sans montant maximum annuel,

—— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,

— lot nº 2: location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux:

—— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,

—— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.

Les seuils annuels portent sur l'ensemble des prestations du marché et resteront inchangés lors de chaque reconduction.

Durée du marché chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. chaque lot pourra être reconduit par période d'une année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.

Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire un lot et ceci dans un délai de 30 jours au plus tard avant la date anniversaire du marché. le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Source: OJS 2019/S 099-239479 (2019-05-21)

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