Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la caisse des écoles de Puteaux
PF19007”
Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la caisse des écoles de Puteaux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Puteaux
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu selon les seuils suivants: sans montant minimum annuel, sans montant maximum annuel.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit par période de 1 année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Condition d'envoi des propositions
Les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles...”
Conditions d'exécution du contrat
Condition d'envoi des propositions
Les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-03
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit par période de 1 année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
“La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article 25-I-1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article 25-I-1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces événements, les prestations sont rémunérées, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par l'application des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires de chaque lot (annexe 1 à l'acte d'engagement) et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes. Le dossier de consultation est disponible uniquement sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ — Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: marchespublics@mairie-puteaux.fr ou sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Avis d'attribution de marché (2019-05-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Ville de Puteaux service des marchés publics 1er étage — Bureau 1-47 131 rue de la République 92800 Puteaux”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la Caisse des Écoles de Puteaux
PF19007”
Brève description:
“Location de matériels pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS de la Caisse des Écoles de Puteaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la Caisse des Écoles de Puteaux” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Puteaux.
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu selon les seuils suivants: sans montant minimum annuel ni maximum annuel.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis en œuvre par l'entreprise pour assurer les prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Remise accordée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 043-097473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF19007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1 — location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la Caisse des Écoles de Puteaux”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: JG COM 95
Adresse postale: 5 rue Marceau Colin
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2 — location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la Caisse des Écoles de Puteaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre...”
Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de manifestations organisées chaque année et du nombre incertain du matériel à louer pour ces événements, les prestations sont rémunérées, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par l'application des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires de chaque lot (annexe 1 à l'acte d'engagement) et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes.
Les seuils et les modalités de répartition des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants:
— lot nº 1: location de tentes et de mobiliers pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux:
—— commune de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,
—— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni sans montant maximum annuel,
—— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,
— lot nº 2: location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour les diverses manifestations de la commune, du CCAS et de la caisse des écoles de Puteaux:
—— commune de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,
—— CCAS de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel,
—— caisse des Écoles de Puteaux: sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.
Les seuils annuels portent sur l'ensemble des prestations du marché et resteront inchangés lors de chaque reconduction.
Durée du marché chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 23.5.2019 ou à compter de sa date de la notification si celle-ci est postérieure. chaque lot pourra être reconduit par période d'une année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.
Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire un lot et ceci dans un délai de 30 jours au plus tard avant la date anniversaire du marché. le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 099-239479 (2019-05-21)