Location de matériels et engins pour les besoins de la DIR Ouest

DIR Ouest

Location de matériels et engins pour les besoins de la DIR Ouest.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-24 Avis de marché
2020-07-08 Avis d'attribution de marché
2021-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DIR Ouest
Numéro d'enregistrement national: 110 002 011 00044
Adresse postale: L'Armorique — 10 rue Maurice Fabre — CS 63108
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-rma.sgmaaps.diro@developpement-durable.gouv.fr 📧
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: http://www.diro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=470823&orgAcronyme=d4t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels et engins pour les besoins de la DIR Ouest DIR-UDD-19-005a032”
Produits/services: Machines-outils 📦
Brève description: Location de matériels et engins pour les besoins de la DIR Ouest.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Brest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Description du marché:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage pour les besoins du district de Brest.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Marché d'1 an, reconductible 3 fois 1 an. Si le RPA ne souhaite pas reconduire le marché, il doit se prononcer au moins 2 mois avant la fin de la période en...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Laval
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Description du marché:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage pour les besoins du district de Laval.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage pour les besoins du district de Nantes.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Description du marché:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage pour les besoins du district de Rennes.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Saint-Brieuc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Description du marché:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage pour les besoins du district de Saint-Brieuc.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Vannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Description du marché:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage pour les besoins du district de Vannes.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de portes-outils — district de Brest
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Location de portes-outils pour les besoins du district de Brest.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de portes-outils — district de Laval
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Location de portes-outils pour les besoins du district de Laval.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de portes-outils — district de Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Location de portes-outils pour les besoins du district de Nantes.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de portes-outils — district de Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Location de portes-outils pour les besoins du district de Rennes.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de portes-outils — district de Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Location de portes-outils pour les besoins du district de Saint-Brieuc.

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de portes-outils — district de Vannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Location de portes-outils pour les besoins du district de Vannes.

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Brest
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Location de petits matériels sur catalogue pour les besoins du district de Brest.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Laval
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Location de petits matériels sur catalogue pour les besoins du district de Laval.”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Location de petits matériels sur catalogue pour les besoins du district de Nantes.”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Location de petits matériels sur catalogue pour les besoins du district de Rennes.”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Location de petits matériels sur catalogue pour les besoins du district de Saint-Brieuc.”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Vannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Location de petits matériels sur catalogue pour les besoins du district de Vannes.”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de faucheuses débroussailleuses radiocommandées
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Location de faucheuses débroussailleuses radiocommandées pour les besoins de la DIR Ouest.”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de nacelles — district de Brest
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Location de nacelles pour les besoins du district de Brest.

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de nacelles — district de Laval
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Location de nacelles pour les besoins du district de Laval.

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de nacelles — district de Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Location de nacelles pour les besoins du district de Nantes.

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de nacelles — district de Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Location de nacelles pour les besoins du district de Rennes.

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de nacelles — district de Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Location de nacelles pour les besoins du district de Saint-Brieuc.

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de nacelles — district de Vannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Location de nacelles pour les besoins du district de Vannes.

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location (longue durée) de tracteurs avec épareuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Location (longue durée) de tracteurs avec épareuse pour les besoins de la DIR Ouest.”

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location (longue durée) de portes-outils
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Location (longue durée) de portes-outils pour les besoins de la DIR Ouest.

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location (longue durée) de tracteurs de pente avec groupe de broyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Location (longue durée) de tracteurs de pente avec groupe de broyage pour les besoins de la DIR Ouest.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) Expérience: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, ayant un rapport avec l'objet du marché,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rennes.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Modalités d'ouverture des offres — personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non, — l'ouverture des plis n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés — unité...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 186-452416 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels et engins pour les besoins de la DIR Ouest DIR-UDD-19-025
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Location de petits matériels sur catalogue pour les besoins du district de Nantes”
Description du marché: Location de nacelles pour les besoins du district de Vannes

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-452416

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-025
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Location de nacelles pour le district de Laval
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Kiloutou
Numéro d'enregistrement national: 31768606102635
Adresse postale: 17 rue du Marché Commun direction régionale
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: abuisset@kiloutou.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.kiloutou.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 625 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-026
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Location de nacelles pour le district de Nantes
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: abuisset@kimoutou.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 625 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 134-330300 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: L'Armorique, 10 rue Maurice-Fabre, CS 63108

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Titre: Location de porte-outils — district de Brest
Description
Description du marché: Location de porte-outils pour les besoins du district de Brest.
Champ d'application du marché
Titre: Location de porte-outils — district de Laval
Description
Description du marché: Location de porte-outils pour les besoins du district de Laval.
Champ d'application du marché
Titre: Location de porte-outils — district de Nantes
Description
Description du marché: Location de porte-outils pour les besoins du district de Nantes.
Champ d'application du marché
Titre: Location de porte-outils — district de Rennes
Description
Description du marché: Location de porte-outils pour les besoins du district de Rennes.
Champ d'application du marché
Titre: Location de porte-outils — district de Saint-Brieuc
Description
Description du marché: Location de porte-outils pour les besoins du district de Saint-Brieuc.
Champ d'application du marché
Titre: Location de porte-outils — district de Vannes
Description
Description du marché: Location de porte-outils pour les besoins du district de Vannes.
Champ d'application du marché
Titre: Location (longue durée) de porte-outils
Description
Description du marché: Location (longue durée) de porte-outils pour les besoins de la DIR Ouest.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Brest
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Delagrée
Adresse postale: PA La Vigne
Commune postale: Étrelles
Code postal: 35370
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.delagree.eu 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Laval
Nom et adresse du contractant
Région: Mayenne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Nantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-008
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Rennes
Nom et adresse du contractant
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-009
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Saint-Brieuc”
Nom et adresse du contractant
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-010
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Location de tracteurs de pente avec groupe de broyage — district de Vannes
Nom et adresse du contractant
Région: Morbihan 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-023
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Location de faucheuses débroussailleuses radiocommandées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-032
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Location (longue durée) de tracteurs de pente avec groupe de broyage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-024
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Location de nacelles — district de Brest
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Locarmor
Adresse postale: ZI de Kernevez, 5 rue Rontgen, BP 1454
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29104
URL: https://www.locarmor.bzh 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-028
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Location de nacelles — district de Saint-Brieuc
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Quiper Cecdex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIRO-UDD-19-029
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Location de nacelles — district de Vannes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-027
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Location de nacelles — district de Rennes
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxam
Adresse postale: 256 rue Nicolas-Coatanlem, PA de Kerpont-Bellevue
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
URL: https://www.loxam.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-DIR-UDD-19-031
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Location (longue durée) de porte-outils
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Location
Adresse postale: Impasse Blaise-Pascal, ZAC Baradel 2
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
URL: http://europeservice.site-solocal.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Location de porte-outils — district de Brest
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Location de porte-outils — district de Laval

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Location de porte-outils — district de Nantes

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Location de porte-outils — district de Rennes

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Location de porte-outils — district de Saint-Brieuc

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Location de porte-outils — district de Vannes

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Brest

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Laval

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Nantes

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Rennes

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Saint-Brieuc

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Location de petits matériels sur catalogue — district de Vannes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2021/S 020-047219 (2021-01-26)