Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'établissement français du sang Occitanie
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'établissement français du sang Occitanie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'établissement français du...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'établissement français du sang Occitanie
EFSOCPM164
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'établissement français du...”
Brève description
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'établissement français du sang Occitanie.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus de sites toulousains de l'Efsocpm
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus...”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus de sites toulousains de l'Efsocpm.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible une fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFS OCPM”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFS OCPM
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFS OCPM.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFS OCPM.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFS OCPM”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFS OCPM
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFS OCPM.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFS OCPM.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus des sites de Montpellier et Nîmes
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus...”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus des sites de Montpellier et Nîmes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus des sites de Montpellier et Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus des sites de Montpellier et Nîmes.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus des sites de Montpellier et Nîmes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus des sites de Montpellier et Nîmes”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus des sites de Montpellier et Nîmes
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus des sites de Montpellier et Nîmes.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus des sites de Montpellier et Nîmes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recycables en mélange issus du site de l'EFS OCPM à Perpignan”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recycables en mélange issus du site de l'EFS OCPM à Perpignan
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus du site de l'EFS OCPM à Perpignan.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus du site de l'EFS OCPM à Perpignan.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Marché reconductible une fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
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Source: OJS 2019/S 241-591966 (2019-12-10)
Informations complémentaires (2020-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue de Grande Bretagne — BP 3210
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement français du...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement français du sang Occitanie
EFSOCPM164
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Brève description:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement français du...”
Brève description
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement français du sang Occitanie.
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Source: OJS 2020/S 009-017863 (2020-01-09)
Avis d'attribution de marché (2020-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement Français du Sang
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement Français du...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement Français du Sang Occitanie
EFSOCPM164
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Brève description:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement Français du...”
Brève description
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux produits par l'Établissement Français du Sang Occitanie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 843 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus de sites toulousains de l'EFSOCPM
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Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus...”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals et déchets d'ordures ménagères issus de sites toulousains de l'EFSOCPM.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens techniques mis en œuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFSOCPM” Description
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFSOCPM.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFSOCPM.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFSOCPM”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFSOCPM
Afficher plus Description
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFSOCPM.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFSOCPM.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recycables en mélange issus du site de l'EFSOCPM à Perpignan”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recycables en mélange issus du site de l'EFSOCPM à Perpignan
Afficher plus Description
Description du marché:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus du site de l'EFSOCPM à Perpignan.”
Description du marché
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus du site de l'EFSOCPM à Perpignan.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-591966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21B20006
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des DIB et des DOM issus de sites toulousains de l'EFSOCPM”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Sud Ouest
Adresse postale: 31 rue Thomas Edison, CS 60072
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Aquitaine🏙️
URL: https://www.suez.fr/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 834 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 834 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites toulousains de l'EFSOCPM” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 198 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 198 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFSOCPM”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites toulousains de l'EFSOCPM
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 141 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 141 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21B2006
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des DIB et DOM issus de sites de l'EFSOCPM à Montpellier et Nîmes”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Languedoc Roussillon
Adresse postale: 765 avenue Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️
URL: http://recyclage.veolia.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 677 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 677 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites de l'EFSOCPM à...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets papiers et cartons issus de sites de l'EFSOCPM à Montpellier et Nîmes
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Elise Méditerranée IDDEE 30
Adresse postale: 1 avenue de la Bauxite
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.elise.com.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 544 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 544 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites de l'efs OCPM à...”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus de sites de l'efs OCPM à Montpellier et Nîmes
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Elise IDDEE 30
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 450 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 450 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus du site de l'EFSOCPM à Perpignan”
Titre
Location de matériels dédiés au stockage de déchets, enlèvement, transport et traitement des déchets recyclables en mélange issus du site de l'EFSOCPM à Perpignan
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les six mois suivant la conclusion du contrat;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
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Source: OJS 2020/S 079-186885 (2020-04-17)