Location courte durée de véhicules spécifiques destinés aux services communautaires — année 2019 renouvelable en 2020, 2021, 2022

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Accord-cadre à bons de commande passé pour un an renouvelable 3 fois.
Accord-cadre composé de 7 lots sans minimum mais avec maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-27 Avis de marché
2019-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location courte durée de véhicules spécifiques destinés aux services communautaires — année 2019 renouvelable en 2020, 2021, 2022 2019_0066_fcs_cl”
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour un an renouvelable 3 fois. Accord-cadre composé de 7 lots sans minimum mais avec maximum.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocureur 26 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de parc de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Description du marché:
“Le montant maximum est de 20 000 EUR HT pour la période initiale d'1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 2 jours ouvrés.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuse aspiratrice compacte 4 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le montant maximum est de 12 000 EUR HT pour la période initiale d'1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 4 jours ouvrés.”
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Châssis 26t équipé bras de hâlage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le montant maximum est de 8 000 EUR HT pour la période initiale d'1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 2 jours ouvrés.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fauchause débroussailleuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le montant maximum est de 21 000 EUR HT pour la période initiale d'1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 3 jours ouvrés.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Châssis 19 t équipé salage et déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le montant maximum est de 4 000 EUR HT pour la période initiale d'1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 1 jour ouvré.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Châssis 19 t équipé grue auxiliaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le montant maximum est de 12 000 EUR HT pour la période initiale d'1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 2 jours ouvrés.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Décapeuse à eau chaude
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le montant maximum est de 10 000 EUR HT pour la période initiale d'1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 4 jours ouvrés.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-29 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-30 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 125-305868 (2019-06-27)
Avis d'attribution de marché (2019-12-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans métropole — communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, le Condorcet”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 1 an renouvelable 3 fois. Accord-cadre composé de 7 lots sans minimum mais avec maximum.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le montant maximal est de 20 000 EUR HT pour la période initiale de 1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 2 jours ouvrés.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Le montant maximal est de 12 000 EUR HT pour la période initiale de 1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 4 jours ouvrés.”
Champ d'application du marché
Titre: Châssis 26 t équipé bras de halage
Description
Description du marché:
“Le montant maximal est de 8 000 EUR HT pour la période initiale de 1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 2 jours ouvrés.”
Champ d'application du marché
Titre: Faucheuse débroussailleuse
Description
Description du marché:
“Le montant maximal est de 21 000 EUR HT pour la période initiale de 1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 3 jours ouvrés.”
Description du marché:
“Le montant maximal est de 4 000 EUR HT pour la période initiale de 1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 1 jour ouvré.”
Description du marché:
“Le montant maximal est de 12 000 EUR HT pour la période initiale de 1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 2 jours ouvrés.”
Description du marché:
“Le montant maximal est de 10 000 EUR HT pour la période initiale de 1 an. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 4 jours ouvrés.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 125-305868

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Hydrocureur 26 t
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Balayeuse aspiratrice compacte 4 m
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lemonnier
Adresse postale: ZA du Carrefour des Biards
Commune postale: Isigny-le-Buat
Code postal: 50540
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Châssis 26 t équipé bras de halage

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Faucheuse débroussailleuse
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Euro Location
Adresse postale: impasse Blaise Pascal, ZAC Baradel 2
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Châssis 19 t équipé salage et déneigement

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Châssis 19 t équipé grue auxiliaire

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Décapeuse à eau chaude
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: — détail par lot si besoin, prix des prestations 60 %, —...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 238-584563 (2019-12-05)