En vue du montage d’une expérience d’imagerie en champ proche optique basée sur la détection résolue en temps de la génération de seconde harmonique, le Service de physique de l’État Condensé (SPEC) du CEA Saclay envisage l’acquisition d’un microscope optique champ proche sans ouverture («apertureless scanning near field optical microscope»).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture, livraison, installation, mise en service et formation d’un microscope champ proche dynamique en 2 harmonique pour le SPEC du CNRS
19004SPEC”
Produits/services: Microscopes à sonde à balayage📦
Brève description:
“En vue du montage d’une expérience d’imagerie en champ proche optique basée sur la détection résolue en temps de la génération de seconde harmonique, le...”
Brève description
En vue du montage d’une expérience d’imagerie en champ proche optique basée sur la détection résolue en temps de la génération de seconde harmonique, le Service de physique de l’État Condensé (SPEC) du CEA Saclay envisage l’acquisition d’un microscope optique champ proche sans ouverture («apertureless scanning near field optical microscope»).
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“SPEC service de physique de l'État condensé.
Bâtiment 771, Orme des merisiers.
CEA Saclay.
91191 Gif-sur-Yvette Cedex.”
Description du marché:
“En vue du montage d’une expérience d’imagerie en champ proche optique basée sur la détection résolue en temps de la génération de seconde harmonique, le...”
Description du marché
En vue du montage d’une expérience d’imagerie en champ proche optique basée sur la détection résolue en temps de la génération de seconde harmonique, le Service de physique de l’État condensé (SPEC) du CEA Saclay envisage l’acquisition d’un microscope optique champ proche sans ouverture («apertureless scanning near field optical microscope»).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variante imposée par le CNRS: Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) n 1 facultative: un module d’illumination par le dessous via un miroir parabolique...”
Informations complémentaires
Variante imposée par le CNRS: Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) n 1 facultative: un module d’illumination par le dessous via un miroir parabolique asservi.
Les variantes libres sont interdites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat fournit en complément du DC1, ou du DUME ou du MPS, les informations suivantes:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit...”
Liste et brève description des conditions
— le candidat fournit en complément du DC1, ou du DUME ou du MPS, les informations suivantes:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat fournit en complément du DC2, ou du DUME ou du MPS, les informations suivantes:
—— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat fournit en complément du DC2, ou du DUME ou du MPS, les informations suivantes:
—— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article conformément à l’article 183 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Une avance de 5 % du montant TTC du marché pourra être versée, conformément à l’article 110 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Paiements après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l’article 45 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Toutefois, les candidats sont informés que: il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-16
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette / Pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 052-118995 (2019-03-11)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture, livraison, installation, mise en service et formation d’un microscope champ proche dynamique en seconde harmonique pour le SPEC du CNRS
19004SPEC”
Titre
La fourniture, livraison, installation, mise en service et formation d’un microscope champ proche dynamique en seconde harmonique pour le SPEC du CNRS
19004SPEC
Afficher plus
Brève description:
“En vue du montage d’une expérience d’imagerie en champ proche optique basée sur la détection résolue en temps de la génération de seconde harmonique, le...”
Brève description
En vue du montage d’une expérience d’imagerie en champ proche optique basée sur la détection résolue en temps de la génération de seconde harmonique, le Service de physique de l’État condensé (SPEC) du CEA Saclay envisage l’acquisition d’un microscope optique champ proche sans ouverture («apertureless scanning near field optical microsco»’).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“SPEC service de physique de l'état condensé
Bâtiment 771, Orme des Merisiers
CEA Saclay
91191 Gif-sur-Yvette Cedex.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Variante imposée par le CNRS: prestation supplémentaire éventuelle (PSE) n 1 facultative: un module d’illumination par le dessous via un miroir parabolique...”
Informations complémentaires
Variante imposée par le CNRS: prestation supplémentaire éventuelle (PSE) n 1 facultative: un module d’illumination par le dessous via un miroir parabolique asservi.
Les variantes libres sont interdites.
Les sous critères techniques sont affichés à l'article 12.2. du règlement de la consultation.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 052-118995
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021799
Titre:
“La fourniture, livraison, installation, mise en service et formation d’un microscope champ proche dynamique en seconde harmonique pour le SPEC du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Neaspec GMBH
Commune postale: Haar
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: München, Kreisfreie Stadt 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 000 💰
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette / Pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.
La date de notification du marché au titulaire est le 11.6.2109 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 11.6.2109.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation DR4 Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 131-321637 (2019-07-08)