La fourniture, l'aménagement et la mise en service de véhicules spéciaux pour le SAMU du Centre hospitalier universitaire de Martinique
CHU de Martinique
34114121.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-22 | Avis de marché |
| 2020-09-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Numéro de référence: DCE-2019-117-SGD
Brève description: 34114121.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦
Code CPV supplémentaire: Ambulances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Martinique
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: sandra.gros-desirs@chu-martinique.fr 📧
Téléphone: +33 596552023 📞
Fax: +33 596757299 📠
URL des documents: http://www.chu-martinique.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-504008
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Véhicules spéciaux.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La fourniture, l'aménagement et la mise en service de véhicules spéciaux pour le SAMU du Centre hospitalier universitaire de Martinique
Numéro du lot: 1 à 2
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Véhicules spéciaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
URL des documents: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97271 Schoelcher Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +33 596631008 📠
Adresse Internet: http://fort-de-france.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 207-504008 (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Numéro de référence: DCE-2019-117-SGD
Brève description: 34114121.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦
Code CPV supplémentaire: Ambulances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Martinique
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: sandra.gros-desirs@chu-martinique.fr 📧
Téléphone: +33 596552023 📞
Fax: +33 596757299 📠
URL des documents: http://www.chu-martinique.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-504008
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Véhicules spéciaux.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La fourniture, l'aménagement et la mise en service de véhicules spéciaux pour le SAMU du Centre hospitalier universitaire de Martinique
Numéro du lot: 1 à 2
Brève description:
La fourniture, l'aménagement et la mise en service de véhicules spéciaux pour le SAMU du Centre hospitalier universitaire de Martinique.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Véhicules spéciaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
URL des documents: http://www.chu-martinique.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97271 Schoelcher Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +33 596631008 📠
Adresse Internet: http://fort-de-france.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
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— recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation/CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Avis d'attribution de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Véhicules.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456147
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-504008
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule adapté au transport sanitaire, adulte et pédiatrique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule d'intervention léger pour le SAMU
Numéro du lot: 1
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 189-456147 (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Véhicules.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456147
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-504008
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule adapté au transport sanitaire, adulte et pédiatrique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule d'intervention léger pour le SAMU
Numéro du lot: 1
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;
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— recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation/CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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