L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole

Paris Vallée de la Marne

L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-30 Avis de marché
2020-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 19-064 à 19-072
Brève description:
L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Vallée de la Marne
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
Fax: +33 160372434 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353269&orgAcronyme=a8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353269&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-412596
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1 En application de l'article R. 2161-4, les offres des soumissionnaires seront analysées avant les candidatures.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 366 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées de marque Ransomes
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées de marque Ransomes.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans.
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
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Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.
Intitulé du lot: Pièces détachées de marques Jacobsen — Toro — Bugnot — Le François
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées de marques Jacobsen — Toro — Bugnot — Le François.
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées de marque Kubota
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées de marque Kubota.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées de marques John Deere espaces verts — Reform — CAEB
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées de marques John Deere espaces verts — Reform — CAEB.
Intitulé du lot: Pièces détachées de marque Honda
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées de marque Honda
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées de marque Mega
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées de marque Mega.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées de marque Pellenc
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées de marque Pellenc.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le Titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
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Intitulé du lot: Pièces détachées de marques Robin — Wolf - Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki
Numéro du lot: 8
Brève description:
Pièces détachées de marques Robin — Wolf - Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées de marque Kawasaki
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées de marque Kawasaki.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives:
— DC1 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter,
— DC2 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter;
ou les documents suivants:
— une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et précisant:
—— le nom et l'adresse du candidat,
—— éventuellement le numéro et la nature,
— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3-1
— la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant), ou
— le formulaire DUME: conformément à l'article R. 2143-4 du CCP, les candidats pourront remettre un DUME (Document unique de marché européen) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Dans ce cas, le DUME sera rédigé en français.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des fournitures de même nature livrées au cours des 3 dernières années, indication du montant, la date et le lieu d'exécution de livraison,
— s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus par l'acheteur public.
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Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le niveau minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande et des achats publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353269&orgAcronyme=a8a 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345825&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché pour des besoins récurrents, il fera donc l'objet d'une publication pour le renouveler.
La consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1
En application de l'article R. 2161-4, les offres des soumissionnaires seront analysées avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 169-412596 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole utilisées par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
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Valeur totale du marché: 366 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171390
Se réfère à l'avis: 2019/S 169-412596
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot sans montant minimal ni de montant maximal selon les dispositions des articles L. 2125-1-1

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les trois ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.
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Brève description: Pièces détachées de marque Honda.
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le Titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les trois ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.
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Intitulé du lot: Pièces détachées de marques Robin — Wolf — Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki
Brève description:
Pièces détachées de marques Robin — Wolf — Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Nom: Jardins loisirs
Adresse postale: ZI de Souilly, 18 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye-Souilly
Code postal: 77410
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pieces.claye@jardins-loisirs.net 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.jardins-loisirs.com/content/claye-souilly.html 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Jardins loisirs 77
Adresse postale: 3 rue de la Butte du Moulin
Commune postale: Collégien
Code postal: 77090
Courrier électronique: contact.collegien@jardins-loisirs.com 📧
Adresse Internet: https://www.jardins-loisirs.com/content/collegien.html 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Adresse postale: 18 rue Victor Baltard
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom: Matagriff
Adresse postale: Clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre; Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre; recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2020/S 072-171390 (2020-04-08)
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