Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole
19-064 à 19-072”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 366 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marque Ransomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Pièces détachées de marque Ransomes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marques Jacobsen — Toro — Bugnot — Le François
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pièces détachées de marques Jacobsen — Toro — Bugnot — Le François.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marque Kubota
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Kubota.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marques John Deere espaces verts — Reform — CAEB
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces détachées de marques John Deere espaces verts — Reform — CAEB.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marque Honda
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Honda
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marque Mega
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Mega.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marque Pellenc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Pellenc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le Titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées de marques Robin — Wolf - Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Pièces détachées de marques Robin — Wolf - Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de marque Kawasaki
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Kawasaki.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces administratives:
— DC1 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter,
— DC2 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter;
ou les documents suivants:
—...”
Liste et brève description des conditions
Pièces administratives:
— DC1 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter,
— DC2 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter;
ou les documents suivants:
— une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et précisant:
—— le nom et l'adresse du candidat,
—— éventuellement le numéro et la nature,
— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3-1 du CCP en cas de remise d'une lettre de candidature ou de DC1 non à jour ci-joint (annexe I du RC), et
— la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant), ou
— le formulaire DUME: conformément à l'article R. 2143-4 du CCP, les candidats pourront remettre un DUME (Document unique de marché européen) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Dans ce cas, le DUME sera rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des fournitures de même nature livrées au cours des 3 dernières années, indication du montant, la date et le lieu d'exécution de livraison,
— s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus par l'acheteur public.
Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le niveau minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché pour des besoins récurrents, il fera donc l'objet d'une publication pour le renouveler.” Informations complémentaires
“La consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R....”
La consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 du code de la commande publique.
En application de l'article R. 2161-4, les offres des soumissionnaires seront analysées avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.melun.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Afficher plus
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.melun.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 169-412596 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-04-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole utilisées par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation...”
Brève description
L'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole utilisées par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 366 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les trois ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.
Afficher plus Description
Description du marché: Pièces détachées de marque Honda.
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le Titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les trois ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées de marques Robin — Wolf — Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki” Description
Description du marché:
“Pièces détachées de marques Robin — Wolf — Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-412596
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19064
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque Ransomes”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins loisirs
Adresse postale: ZI de Souilly, 18 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye-Souilly
Code postal: 77410
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pieces.claye@jardins-loisirs.net📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.jardins-loisirs.com/content/claye-souilly.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19065
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition de pièces détachées matériel horticole de marques Jacobsen — Toro — Bugnot — Le François” Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins loisirs 77
Adresse postale: 3 rue de la Butte du Moulin
Commune postale: Collégien
Code postal: 77090
Courrier électronique: contact.collegien@jardins-loisirs.com📧
URL: https://www.jardins-loisirs.com/content/collegien.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19068
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque Honda”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18 rue Victor Baltard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19069
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque Mega” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19070
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque Pellenc”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Matagriff
Adresse postale: Clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19072
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque Kawasaki” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque Jacobsen — Toro — Bugnot — Le François” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 19067
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques John Deere espaces verts — Reform — Caeb”
9️⃣
Numéro de contrat: 19071
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques Robin — Wolf — Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha —...”
Titre
Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques Robin — Wolf — Stihl — Echo — Sentar — Etesia — Zenoha — Karcher — Husqvarna — Worms — Iseki
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot sans montant minimal ni de montant maximal selon les...”
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot sans montant minimal ni de montant maximal selon les dispositions des articles L. 2125-1-1, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-3, R. 2162-5 et R. 2162-6 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre; Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre; Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre; recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Source: OJS 2020/S 072-171390 (2020-04-08)