L'acquisition de jeux, jouets pour les enfants de moins de 13 ans des personnels des administrations fondatrices de l'Agospap et de ses établissements conventionnes pour l'arbre de Noël 2019
Acquisition de jeux, jouets pour les enfants de moins de 13 ans des personnels des administrations fondatrices de l'Agospap et de ses établissements conventionnés pour l'arbre de Noël 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'acquisition de jeux, jouets pour les enfants de moins de 13 ans des personnels des administrations fondatrices de l'Agospap et de ses établissements...”
Titre
L'acquisition de jeux, jouets pour les enfants de moins de 13 ans des personnels des administrations fondatrices de l'Agospap et de ses établissements conventionnes pour l'arbre de Noël 2019
Afficher plus
Produits/services: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Brève description:
“Acquisition de jeux, jouets pour les enfants de moins de 13 ans des personnels des administrations fondatrices de l'Agospap et de ses établissements...”
Brève description
Acquisition de jeux, jouets pour les enfants de moins de 13 ans des personnels des administrations fondatrices de l'Agospap et de ses établissements conventionnés pour l'arbre de Noël 2019.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Les jouets seront à livrer au routeur situé dans l'Essonne à l'adresse ci-dessous: Log'Ins Ares & xpo logistics Bâtiment F Porte B rue des 44 Arpents ZA des Brateaux 91100 Villabé — France
Afficher plus
Description du marché:
“Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de moins de 3 ans. Les lots nº à 1 à 15 forment 15 lots identiques. Chaque jeu / jouet sélectionné forme 1 lot.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-09 📅
Date de fin: 2020-03-30 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets 3 à 5 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 16 à 30
Description
Description du marché:
“Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 3 à 5 ans. Les lots nº 16 à 30 forment 15 lots identiques. Chaque jeu / jouet sélectionné forme 1 lot.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour le enfants de 6 à 8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 31 à 45
Description
Description du marché: Acquisition de jeux et de jouets
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-30 📅
Date de fin: 2020-03-01 📅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de 9 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 46 à 60
Description
Description du marché:
“Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 9 à 11 ans Les lots nº 46 à 60 forment 15 lots identiques. Chaque jeu / jouet sélectionné forme 1 lot.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 61 à 69
Description
Description du marché:
“Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 12 ans. Les lots nº 61 à 69 forment 9 lots identiques. Chaque jeu / jouet sélectionné forme 1 lot.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque soumissionnaire aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
1) une lettre de candidature: le...”
Liste et brève description des conditions
Chaque soumissionnaire aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
1) une lettre de candidature: le FORMULAIRE DC1 complété, ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques
(le formulaire DC1, est joint au DCE mais est également téléchargeable sur le site:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics);
2) une déclaration sur l'honneur précisant que le candidat:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti;
3) le formulaire DC2,
Ou sous forme libre et au minimum les informations mentionnées dans le DC2.
(Le formulaire DC2, est joint au DCE mais est également téléchargeable sur le site:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics);
4) les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
5) la copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
“Pour s'assurer de la capacité financière des candidats, l'Agospap souhaite notamment sélectionner des candidats dont le chiffre d'affaires est au moins égal...”
Pour s'assurer de la capacité financière des candidats, l'Agospap souhaite notamment sélectionner des candidats dont le chiffre d'affaires est au moins égal à 1 350 000 EUR soit représentant un peu moins de 2 fois le montant estimé du marché pour 2019.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement si possible pour chacune des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement si possible pour chacune des 3 dernières années;
7) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché réalisé au cours des 3 derniers exercices;
8) une liste des principaux services effectués par le soumissionnaire auxquels se réfère le marché au cours des 3 dernières années, indiquant si possible le montant, la date et le destinataire public ou privé;
9) l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-05-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2020
Organe de révision
Nom: TGI Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2019/S 016-033389 (2019-01-21)