La présente procédure adaptée restreinte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le présent avis concerne la phase de candidature (sans remise d'offre).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions de restauration-conservation sur des œuvres du musée Fabre de Montpellier
M9D5222DC”
Produits/services: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Brève description:
“La présente procédure adaptée restreinte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en...”
Brève description
La présente procédure adaptée restreinte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le présent avis concerne la phase de candidature (sans remise d'offre).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 805 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions ponctuelles (bichonnages et remises en ordre) et veille sanitaire de conservation — restauration sur les peintures de chevalet sur support...”
Titre
Interventions ponctuelles (bichonnages et remises en ordre) et veille sanitaire de conservation — restauration sur les peintures de chevalet sur support toile ou bois (à caractère urgent)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins ponctuels, d'un caractère d'urgence, des collections du musée (Ex.: œuvres prêtées, prochainement exposées, petits accidents, nouvelles acquisitions, etc).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XV au XIX siècle (jusqu'à 1850), couche picturale et supports toile”
Titre
Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XV au XIX siècle (jusqu'à 1850), couche picturale et supports toile
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du musée Fabre pour le département «peintures et sculptures de la Renaissance à 1850». Les traitements seront de remises en ordre ou des restaurations fondamentales.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions courantes sur les peintures de chevalet du XIX au XXI siècle (depuis 1850), couche picturale et supports toile” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du musée Fabre pour le département «peintures du milieu XIX siècle à l'art contemporain». Les traitements seront de remises en ordre ou des restaurations fondamentales.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XV au XX siècle, couche picturale et supports bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du musée Fabre. Les traitements seront de remises en ordre ou des restaurations fondamentales.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions courantes sur les œuvres techniques mixtes du XIX au XXI siècle, couche picturale et supports divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant et réalisation des caissons climatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels du chantier des collections du musée Fabre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interventions courantes du fonds d'arts graphiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins d'interventions courantes, sur les dessins et autres œuvres graphiques pièce à pièce du fonds du musée Fabre conservés au département des arts graphiques de celui-ci. Les traitements seront de bichonnages, de remises en ordre ou des restaurations fondamentales.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions ponctuelles et courantes de conservation-restauration sur les cadres des œuvres du lot 1 à 5” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du Musée Fabre. Les traitements seront de bichonnages, de remises en ordre, des restaurations fondamentales ou de créations. Une veille bimensuelle des collections devra être assurée par le restaurateur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des œuvres sculptées (bronze, marbre, terre cuite…)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant et veille sanitaire d'objets d'art (orfèvrerie et arts du feu: céramiques, verre, porcelaine).” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels du chantier des collections du musée Fabre, notamment les œuvres présentées dans l'hôtel Sabatier d'Espeyran.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant et veille sanitaire du mobilier ainsi que de leurs éléments de décors en métal; entretien d'éléments de tabletterie” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les règles et critères de sélection des candidatures et des offres sont énoncés au règlement de la consultation téléchargeable à htpps://marches.montpellier3m.f.”
Liste et brève description des règles et critères
Les règles et critères de sélection des candidatures et des offres sont énoncés au règlement de la consultation téléchargeable à htpps://marches.montpellier3m.f.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Les candidatures seront sélectionnés au regard des critères d'analyse des candidatures suivants:
1) Diplômes et formations continues de l'équipe ou du...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Les candidatures seront sélectionnés au regard des critères d'analyse des candidatures suivants:
1) Diplômes et formations continues de l'équipe ou du candidat seul: 40 points;
2) Expériences relatives à la spécificité du lot et références dans le domaine musée: 50 points;
3) Outillage, matériel et équipement technique 10 points;
À l'issue du classement, 4 candidatures seront retenues par lot.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de...”
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise
À l'issue du classement des candidatures établi selon les critères précédemment énoncés, 4 candidatures (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) seront retenues par lot.
Chaque lot faisant l'objet d'un marché distinct, les candidats pourront déposer des dossiers de candidatures en se présentant, par exemple, seul sur le lot 1, en groupement sur le lot 2 avec un prestataire A, en groupement sur le lot 3 mais avec un prestataire B, etc.
Sur un même lot (chaque lot faisant l'objet d'un contrat particulier), il est possible de postuler en individuel et en groupement. Cependant une personne ne peut se présenter en qualité de mandataire de plusieurs groupements sur un même lot.
Les offres pourront être déposées une fois la candidature admise seulement et seront analysées au regard des critères annoncés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 039-088853 (2019-02-20)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 568 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins ponctuels, d'un caractère d'urgence, des collections du musée (ex.: œuvres prêtées, prochainement
exposées, petits accidents, nouvelles acquisitions, etc).
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du musée Fabre pour le département «peintures et sculptures de la Renaissance à 1850». Les traitements seront de remises en ordre ou des restaurations fondamentales.
Afficher plus
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du musée Fabre pour le département «peintures du milieu XIX siècle à l'art contemporain». Les traitements seront de remises en ordre ou des restaurations fondamentales.
Afficher plus
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du musée Fabre. Les traitements seront de remises en ordre ou
des restaurations fondamentales.
Afficher plus
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels du chantier des collections du musée Fabre.
Afficher plus
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins d'interventions courantes, sur les dessins et autres œuvres graphiques pièce à pièce du fonds du musée
Fabre conservés au département des arts graphiques de celui-ci. Les traitements seront de bichonnages, de remises en ordre ou des restaurations fondamentales.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions ponctuelles et courantes de conservation-restauration sur les cadres des œuvres des lots 1 à 5” Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels, du chantier des collections du musée Fabre. Les traitements seront de bichonnages, de remises en ordre, des restaurations fondamentales ou de créations. Une veille bimensuelle des collections devra être assurée par le restaurateur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des œuvres sculptées (bronze, marbre, terre cuite…).”
Titre:
“Entretien courant et veille sanitaire d'objets d'art (orfèvrerie et arts du feu: céramiques, verre, porcelaine)” Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'assurer les besoins pluriannuels du chantier des collections du musée Fabre, notamment les œuvres présentées dans l'hôtel
Sabatier d'Espeyran.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 039-088853
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M9D5222DC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Interventions ponctuelles (bichonnages et remises en ordre) et veille sanitaire de conservation — restauration sur les peintures de chevalet sur support...”
Titre
Interventions ponctuelles (bichonnages et remises en ordre) et veille sanitaire de conservation — restauration sur les peintures de chevalet sur support toile ou bois (à caractère urgent)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Baxter Anne Louise
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Bosc Marion
Commune postale: Bédoin
Région: Vaucluse🏙️
Nom: Pauline Helou de la Grandière
Commune postale: Haims
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XV au XIX siècle (jusqu'à 1850), couche picturale et supports toile”
Titre
Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XV au XIX siècle (jusqu'à 1850), couche picturale et supports toile
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bertrand Bedel de Buzareingues
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Nom: Virginie Trotignon Aubert
Commune postale: Sèvres
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Eve Froidevaux
Commune postale: Villemomble
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Claire Boual
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Interventions courantes sur les peintures de chevalet du XIX au XXI siècle (depuis 1850), couche picturale et supports toile”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Alexandra Siddi
Commune postale: Avignon
Nom: Aline Maire
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XV au XX siècle, couche picturale et supports bois”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Séverine Françoise
Commune postale: Colombes
Nom: Laurence Mugniot
Commune postale: Saint-Maurice
Région: Val-de-Marne🏙️
Nom: Marielle Doyon Crimail
Nom: Sabine Ruault Paillard
Commune postale: Vanves
Nom: Jonathan Graindorge Lamour
Commune postale: Moulins-le-Carbonnel
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Interventions courantes sur les œuvres techniques mixtes du XIX au XXI siècle, couche picturale et supports divers”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Thierry Martel
Commune postale: Goult
Nom: Abigael David
Commune postale: Saint-Genies-de-Comolas
Nom: Marie-Odile Hubert
Commune postale: Montreuil
Nom: Sylvie Forestier
Nom: Emmanuelle Hincelin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Entretien courant et réalisation des caissons climatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouge Cadmium
Nom: Margherita Segala
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Interventions courantes du fonds d'arts graphiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Béatrice Alcade
Commune postale: Lunel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 396 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Interventions ponctuelles et courantes de conservation-restauration sur les cadres des œuvres des lots 1 à 5” Nom et adresse du contractant
Nom: David Dorure
Commune postale: Vernou-sur-Brenne
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des œuvres sculptées (bronze, marbre, terre cuite…)” Nom et adresse du contractant
Nom: Sophie-Jeanne Vidal
Commune postale: Naucelle
Région: Aveyron🏙️
Nom: Frédérique Nicot
Commune postale: Cap-d'Agde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Entretien courant et veille sanitaire d'objets d'art (orfèvrerie et arts du feu: céramiques, verre, porcelaine)” Nom et adresse du contractant
Nom: Claire Idrac
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Nom: Caroline Mottais
Commune postale: Redon
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Nom: Marie Peillet
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 800 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Entretien courant et veille sanitaire du mobilier ainsi que de leurs éléments de décors en métal; entretien d'éléments de tabletterie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Le contrat est consultable dans le respects des secrets protégés par la loi. Pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Le contrat est consultable dans le respects des secrets protégés par la loi. Pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques, Virginie Peris, tél. +33 467136242/courriel: v.peris@montpellier3m.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 240-594490 (2020-12-04)