Les prestations comprennent la conception de l'instrumentation, la fabrication/fourniture et travaux d'installation in situ de capteurs pour réaliser des mesures thermomécaniques au laboratoire souterrain de l'ANDRA (-500 m). Les capteurs seront disposés sur un tube en acier inséré dans un micro-tunnel. 2 lots sont définis selon le type d'instrumentation:
— lot 1: instrumentation dite «classique» de l'intrados du chemisage consistant en la mise en place de capteurs,
— lot 2: instrumentation dite «innovante» de l'extrados du chemisage en fibre optique et en capteurs de pression de contact.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Instrumentation de chemisages d'alvéoles HA pour suivi de leur comportement thermomécanique
DRPFADAS190036”
Produits/services: Instruments de mesure📦
Brève description:
“Les prestations comprennent la conception de l'instrumentation, la fabrication/fourniture et travaux d'installation in situ de capteurs pour réaliser des...”
Brève description
Les prestations comprennent la conception de l'instrumentation, la fabrication/fourniture et travaux d'installation in situ de capteurs pour réaliser des mesures thermomécaniques au laboratoire souterrain de l'ANDRA (-500 m). Les capteurs seront disposés sur un tube en acier inséré dans un micro-tunnel. 2 lots sont définis selon le type d'instrumentation:
— lot 1: instrumentation dite «classique» de l'intrados du chemisage consistant en la mise en place de capteurs,
— lot 2: instrumentation dite «innovante» de l'extrados du chemisage en fibre optique et en capteurs de pression de contact.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Instrumentation classique de l'intrados du chemisage consistant en la mise en place de capteurs largement éprouvés dans l'industrie mécanique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: RD 960 — 55290 Bure.
Description du marché:
“Chaque prestation d'instrumentation sera divisée en 4 tâches:
— tâche 1: conception de l'instrumentation,
— tâche 2: qualification de l'instrumentation,
—...”
Description du marché
Chaque prestation d'instrumentation sera divisée en 4 tâches:
— tâche 1: conception de l'instrumentation,
— tâche 2: qualification de l'instrumentation,
— tâche 3: fabrication et livraison des équipements de mesures,
— tâche 4: installation in situ des équipements, contrôle des premières mesures et interprétations.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La liste des critères est détaillée dans le règlement particulier de procédure concurrentielle avec négociation, réf. DRPFADAS190036 (annexe disponible sur...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La liste des critères est détaillée dans le règlement particulier de procédure concurrentielle avec négociation, réf. DRPFADAS190036 (annexe disponible sur https://www.marches-publics.gouv.fr).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Instrumentation innovante de l'extrados du chemisage en fibre optique et en capteurs de pression de contact” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Chaque prestation d'instrumentation est divisée en 4 tâches:
— tâche 1: conception de l'instrumentation,
— tâche 2: qualification de l'instrumentation,
—...”
Description du marché
Chaque prestation d'instrumentation est divisée en 4 tâches:
— tâche 1: conception de l'instrumentation,
— tâche 2: qualification de l'instrumentation,
— tâche 3: fabrication et livraison des équipements de mesures,
— tâche 4: installation in situ des équipements, contrôle des premières mesures et interprétations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'habilitation à l'activité professionnelle des candidats est détaillée à...”
Liste et brève description des conditions
La liste des documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'habilitation à l'activité professionnelle des candidats est détaillée à l'article 3 du Règlement particulier de procédure concurrentielle avec négociation (RPCN), référencé DRPFADAS190036. (Disponible sur PLACE).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure accélérée: Le dépôt des plis est entièrement dématérialisé.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation doivent être téléchargés sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) en utilisant le numéro de référence...”
Les documents de la consultation doivent être téléchargés sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) en utilisant le numéro de référence figurant au point II.1.1) ci-dessus. Accès à la plate-forme PLACE: la plate-forme met à disposition des opérateurs économiques un manuel d'aide à l'utilisation ainsi qu'un support téléphonique (+33 176647407). Pour consulter et répondre aux procédures formalisées et consultations de l'ANDRA, les opérateurs économiques devront s'inscrire sur la plate-forme PLACE. Les plis remis par un autre moyen que la plate-forme PLACE ne seront pas pris en compte par l'ANDRA. Il est indispensable de renseigner le champ «courriel» lors de l'inscription sur la plate-forme. Cette adresse est en effet utilisée pour tous les échanges électroniques avec l'ANDRA. En cas de téléchargement anonyme et/ou de mention erronée dans le formulaire d'identification, les opérateurs économiques ne seront pas informés des éventuelles modifications et/ou précisions intervenues en cours de procédure et en assument l'entière responsabilité. Les questions relatives au présent avis de marché doivent être exclusivement adressées à l'ANDRA via la plate-forme PLACE. L'ensemble des opérateurs économiques souhaitant prendre part à la PCN doivent, parallèlement au dépôt sous format électronique de leur candidature, transmettre à l'ANDRA un engagement de confidentialité selon les modalités définies aux chapitres 3.4 du Règlement particulier de procédure concurrentielle avec négociation (RPCN) (Cf. documents disponibles sur PLACE).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), ou
— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la signature du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Département Tarn-et-Garonne » du 4.4.2014 (n 358998), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 068-160107 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations comprennent la conception de l'instrumentation, la fabrication/fourniture et travaux d'installation in situ de capteurs pour réaliser des...”
Brève description
Les prestations comprennent la conception de l'instrumentation, la fabrication/fourniture et travaux d'installation in situ de capteurs pour réaliser des mesures thermomécaniques au laboratoire souterrain de l'ANDRA (- 500 m). Les capteurs seront disposés sur un tube en acier inséré dans un micro-tunnel. 2 lots sont définis selon le type d'instrumentation:
— lot 1: instrumentation dite «classique» de l'intrados du chemisage consistant en la mise en place de capteurs,
— lot 2: instrumentation dite «innovante» de l'extrados du chemisage en fibre optique et en capteurs de pression de contact.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: RD 960 — 55290 Bure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 068-160107
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Pcqo
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Instrumentation de chemisages d'alvéoles HA pour suivi de leur comportement thermomécanique — lot 1: instrumentation classique de l'intrados du chemisage”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Solexperts France
Adresse postale: 10 allée de la Forêt de la Reine
Commune postale: Vandœuvre-les-Nancy
Code postal: 54500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.solexperts.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Pcqp
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Instrumentation de chemisages d'alvéoles HA pour suivi de leur comportement thermomécanique — lot 2: instrumentation innovante de l'extrados du chemisage”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EGIS Structures et environnement
Adresse postale: 15 avenue du Centre — CS 20538 Guyancourt
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78286
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.egis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
“À ce stade de la procédure, il n'est plus possible de saisir le juge dans le cadre d'un référé précontractuel, le contrat ayant déjà été signé. La présente...”
À ce stade de la procédure, il n'est plus possible de saisir le juge dans le cadre d'un référé précontractuel, le contrat ayant déjà été signé. La présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE). Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (nº 358998) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE),
— ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la signature du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (nº 358998), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 005-006959 (2020-01-06)