Installations neuves ou remplacements de portes et portails motorisés ou automatiques sur bâtiments existants — année 2019 — renouvelable en 2020, 2021 et 2022
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — Communauté Urbaine du Mans — ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commande est Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de 150 000 EUR HT/an pour la ville du Mans et maximum de 80 000 EUR HT/an pour Le Mans Métropole. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Installations neuves ou remplacements de portes et portails motorisés ou automatiques sur bâtiments existants — année 2019 — renouvelable en 2020, 2021 et...”
Titre
Installations neuves ou remplacements de portes et portails motorisés ou automatiques sur bâtiments existants — année 2019 — renouvelable en 2020, 2021 et 2022
2019-0055-Fcs-Ld
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Produits/services: Installation de portails📦
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — Communauté Urbaine du Mans — ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commande est Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de 150 000 EUR HT/an pour la ville du Mans et maximum de 80 000 EUR HT/an pour Le Mans Métropole. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 mois.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique...”
Description du marché
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — Communauté Urbaine du Mans — ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commande est Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de 150 000 EUR HT/an pour la ville du Mans et maximum de 80 000 EUR HT/an pour Le Mans Métropole. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, il pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, il pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-25
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél: +33 243473728, renseignements techniques: Mme Sylvie Alexandre — tél: +33 675101404.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 099-238532 (2019-05-21)
Avis d'attribution de marché (2019-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Installations neuves ou remplacements de portes et portails motorisés ou automatiques sur bâtiments
2019-0055-Fcs-Ld”
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole,
— Communauté urbaine du Mans,
— Ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commande est Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de 150 000 EUR (HT)/an pour la Ville du Mans et maximum de 80 000 EUR (HT)/an pour Le Mans Métropole. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique...”
Description du marché
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole,
— Communauté urbaine du Mans,
— Ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commande est Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de 150 000 EUR (HT)/an pour la Ville du Mans et maximum de 80 000 EUR (HT)/an pour Le Mans Métropole. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 099-238532
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Defi
Adresse postale: ZI du Roussignon
Commune postale: Legé
Code postal: 44650
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 55 % — VT: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères. NB...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 55 % — VT: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères. NB offres reçues: PME (2) — par voie électronique (3) parution JOUE: 2019/s099-238532 le 23.5.19/BOAMP: avis n 19-79030 paru le 23.5.19. Accord-cadre en groupement de commandes sans minimum avec maximum de 150 000 EUR (HT)/an pour la Ville du Mans (marché n 2019-10065) et maximum de 80 000 EUR (HT)/an pour Le Mans Métropole (marché n 2019-54189). La valeur totale du marché de 920 000 EUR (HT) correspond aux montants maximum pour les 2 collectivités pour les 4 ans. Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois. le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2019/S 201-487595 (2019-10-14)