Installation, dépannage, réparation ou remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat
Installation, dépannage, réparation, remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau des prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum annuel soit: — minimum annuel: 40 000 EUR HT, — maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages annexes de télédiffusion
Brève description:
Installation, dépannage, réparation, remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau des prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum annuel soit: — minimum annuel: 40 000 EUR HT,
— maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Installation, dépannage, réparation, remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau des prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum annuel soit: — minimum annuel: 40 000 EUR HT,
— maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages annexes de télédiffusion📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages annexes de télédiffusion📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523258
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Marché public passé selon un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande publique. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis):
— imprimé DC1 (lettre de candidature) dernière version du 1.4.2019 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. En cas de groupement, l'ensemble des opérateurs économiques doit fournir tous les documents demandés (à l'exception de la lettre de candidature DC1). Les offres doivent impérativement être remises par voie électronique via le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_8t-SIhLHkY&v=1&selected=0
— renseignements d'ordre administratif et technique: les renseignements peuvent être obtenus sur demande écrite exclusivement adressée sur le profil acheteur via la plate-forme de dématérialisation (application questions /réponses) à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_8t-SIhLHkY&v=1&selected=0
Les demandes de renseignements techniques complémentaires devront être réceptionnées le 26.11.2019 (00:00) au plus tard.
Marché public passé selon un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande publique. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis):
Les demandes de renseignements techniques complémentaires devront être réceptionnées le 26.11.2019 (00:00) au plus tard.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Installation, dépannage, réparation, remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau des prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum annuel soit: — minimum annuel: 40 000 EUR HT,
Installation, dépannage, réparation, remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau des prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum annuel soit: — minimum annuel: 40 000 EUR HT,
— maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Installation, dépannage, réparation, remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale se terminant au 31 décembre de l'année de la date de commencement d'exécution du marché. Il est tacitement reconductible par année civile entière dans la limite de 3 reconductions.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale se terminant au 31 décembre de l'année de la date de commencement d'exécution du marché. Il est tacitement reconductible par année civile entière dans la limite de 3 reconductions.
Description des options:
AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R. 2194-3, R. 2194-4, et R. 2194-8 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Argenteuil et Bezons (95).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux services objet du marché. Si le candidat ne peut fournir les chiffres d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles, joindre en annexe les déclarations d'établissements bancaires attestant de la capacité financière du candidat.
Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux services objet du marché. Si le candidat ne peut fournir les chiffres d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles, joindre en annexe les déclarations d'établissements bancaires attestant de la capacité financière du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Joindre en annexe du DC2:
— une présentation des moyens humains (effectifs moyens annuels),
— la liste des références de services similaires à l'objet de l'accord-cadre réalisées sur les 3 dernières années (pour chaque référence présentée, indiquer les coordonnées du maître d'ouvrage, le montant, et les durée et date des prestations).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2023.
Marché public passé selon un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande publique. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis):
Marché public passé selon un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande publique. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis):
Les demandes de renseignements techniques complémentaires devront être réceptionnées le 26.11.2019 (00:00) au plus tard.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
Source: OJS 2019/S 213-523258 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2020-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision
Brève description:
— installation, dépannage, réparation, remplacement sur les équipements de réception et de distribution des signaux audio-visuels et de radio-diffusion sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat.
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — siret 807 567 136 000 21— NAF 6820 A
Adresse postale: 203, rue Michel Carré — CS 30053
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108987
Se réfère à l'avis: 2019/S 213-523258
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes: consultation dans les locaux du siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service marchés (Cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité. Accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires conclu avec un minimum et un maximum comme suit:
— montant mini-annuel: 40 000 EUR HT;
— montant maxi annuel: 100 000 EUR HT;
— montant annuel simulé pour 2020-2023 : 56 446,85 EUR soit 169 340,55 EUR sur 36 mois.
Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes: consultation dans les locaux du siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service marchés (Cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité. Accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires conclu avec un minimum et un maximum comme suit:
— montant mini-annuel: 40 000 EUR HT;
— montant maxi annuel: 100 000 EUR HT;
— montant annuel simulé pour 2020-2023 : 56 446,85 EUR soit 169 340,55 EUR sur 36 mois.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-15 📅
Nom: Iecf pesier
Adresse postale: 14/16, rue Victor Beausse
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Seine-Saint-Denis
🏙️
Valeur totale du marché: 169340.55 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence Informations complémentaires
Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes: consultation dans les locaux du siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service marchés (Cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité. Accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires conclu avec un minimum et un maximum comme suit:
Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes: consultation dans les locaux du siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service marchés (Cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité. Accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires conclu avec un minimum et un maximum comme suit:
— montant mini-annuel: 40 000 EUR HT;
— montant maxi annuel: 100 000 EUR HT;
— montant annuel simulé pour 2020-2023 : 56 446,85 EUR soit 169 340,55 EUR sur 36 mois.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot Curie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— jusqu'à la signature du contrat, référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
— après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.