Installation de la distribution cryogénique de la section Spoke de l'accélérateur ESS (European Spallation Source) sur le site de Lund en Suède

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'installation de l'ensemble de la distribution cryogénique de la section spoke de l'accélérateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kriosystem

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Sverige

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-21	Avis de marché
2019-07-16	Informations complémentaires
2019-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de particules
Numéro de référence: 2019-05-IN2P3
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs de particules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date limite de soumission: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-294385
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie des prestations. À ce titre, la durée du marché indiquée au point II.2.7) est indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:

— la fabrication de quatre circuits de gaz d'hélium pur, également dénommés lignes auxiliaires, d'une longueur d'une soixantaine de mètres chacun et dont un est isolé sous vide,

— la fourniture des supports de ces quatre lignes auxiliaires: rails, cadres, visserie, etc,

— l'installation de ces lignes auxiliaires au plafond du tunnel de l'accélérateur d'ESS,

— la réception, le déballage et les contrôles, sur le site de l'ESS, des modules cryogéniques fournis par le CNRS,

— La réception, le déballage et les contrôles, sur le site de l'ESS, des éléments de supports des modules cryogéniques fournis par le CNRS,

— à l'intérieur du tunnel de l'accélérateur: la manutention de ces modules et de leurs supports; le positionnement des modules sur les supports,

— l'assemblage des modules cryogéniques entre eux par soudure,

— la fabrication et l'installation des lignes auxiliaires de branche permettant de raccorder chaque module fourni par le CNRS aux quatre lignes auxiliaires,

— la réalisation de tests et contrôles permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques dont celles des soudures (étanchéité, radiographie) et les tests en pression,

— la fourniture de tous les outillages nécessaires à la réalisation de ces prestations et des outillages de test permettant notamment les contrôles d'étanchéité,

— la fourniture de tous les consommables nécessaires à la réalisation des prestations,

— la garantie des prestations réalisées pour une durée de 12 mois.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 mois
Informations complémentaires:

Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.

Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie des prestations.

À ce titre, la durée du marché indiquée au point II.2.7) est indicative.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lund, en Suède (Sweden).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés à l'article 5.2 du CCTP. Les prestations du marché font l'objet d'une garantie contractuelle d'une durée de 12 mois (art. 12.3 CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Date et heure encore strictement indicatives à la date d'envoi du présent avis de marché. Lieu non encore déterminé. Ouverture des plis non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;

2) Passation selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;

3) Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (plate-forme des achats de l'État). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches.ddai@cnrs.fr, en précisant l'intitulé du marché en objet.

La remise des offres se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

3) Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE. Ass., 4.4.2014, req. n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 120-294385 (2019-06-21)

Informations complémentaires (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'installation de l'ensemble de la distribution cryogénique de la section spoke de l'accélérateur.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations scientifiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date limite de soumission: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-338340
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-294385
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres initialement fixée au mardi 23.7.2019 à 12:00 (heure de Paris) est reportée au jeudi 29.8.2019 à 16:00 (heure de Paris)

Source: OJS 2019/S 137-338340 (2019-07-16)

Avis d'attribution de marché (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Installation de la distribution cryogénique de la section Spoke de l'accélérateur ESS (European Spallation Source) sur le site de Lund en Suède.

Valeur totale du marché: 409 320 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sverige 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 229-562531
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lund — Suède.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 55 points
Prix (pondération): 45 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Nom: Kriosystem
Commune postale: Wroclaw
Pays: France 🇫🇷
Polska 🏙️
Valeur totale du marché: 409 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le marché nº 2019-05-IN2P3 a été signé le 22.10.2019 et notifié le 23.10.2019. Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à l'encontre de l'accord-cadre à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro de télécopie: +33 145075099 ou courriel marches-ddai@cnrs.fr) à la DDAI du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous avec un préavis d'au moins 15 jours calendaires du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2019/S 229-562531 (2019-11-22)

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