Implants orthopédiques au profit du GHT Alliance de Gironde

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2020. La période d'exécution débute pour l'ensemble des lots à compter de la date de notification. Toutefois, pour le lot 3 et uniquement pour le CH d'Arcachon, la période d'exécution débute à compter du 1.1.2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-07 Avis de marché
2020-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques au profit du GHT Alliance de Gironde 19udmfga079
Produits/services: Implants orthopédiques 📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de hanche avec tige fémorale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Description du marché:
“Au lieu de lire durée: 12 mois, lire: durée: date de notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèse de genou unicompartimentale avec guide de coupe personnalisé selon l'anatomie du patient”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Au lieu de lire durée: 12 mois, lire: durée: date de notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tige hanche reconstruction tronchantéro-diaphysaire cimentée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Au lieu de lire durée: 12 mois, lire: durée: date de notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques, — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 090-214999 (2019-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques au profit du GHT Alliance Gironde 19udmfga079
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Au lieu de lire durée: 12 mois, lire: durée: date de notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Au lieu de lire durée: 12 mois, lire: durée: date de notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification...”    Afficher plus
Description du marché:
“Au lieu de lire durée: 12 mois, lire: durée: date de notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 090-214999

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prothèse de hanche avec tige fémorale
Date de conclusion du contrat: 2020-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prothèse de genou unicompartimentale avec guide de coupe personnalisé selon l'anatomie du patient”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Tige hanche reconstruction tronchantéro-diaphysaire cimentée
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2020/S 036-084794 (2020-02-18)