Hotel de la Marine — «Scénographie-Bâtiment» — lot S03 Signalétique

Centre des monuments nationaux

Lot S03: signalétique.
Le lot comprend une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oxygravure SAS

Qui ?

• Centre des monuments nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-29	Avis de marché
2019-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Brève description:

Lot S03: signalétique. Le lot comprend une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423205&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423205&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-153821
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plate-forme des achats de l'État: PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423205&orgAcronyme=f5j — les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications, questions/réponses. Les modalités de visite du site sont précisés au sein du RC. Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres, — le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC, — en application de l'article 40 du décret n — il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque acompte, dans les conditions prévues à l'article 122 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 123 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot S03: signalétique.

Le lot comprend une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.

Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.

Le marché concerne les prestations du lot S03 Signalétique, à la charge du titulaire du lot et à réaliser dans le cadre l'opération de restauration / reconversion de l'hôtel de la Marine.

Il comprend 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles.

Les prix sont fermes pour la durée du marché.

Le présent marché prend effet à compter de sa notification et arrivera à échéance à la fin de la période de garantie.

La date prévisionnelle d'admission des prestations étant prévue le 30.4.2020.

La durée prévisionnelle d'exécution du marché est de 10 mois.

Pour le lot S03, le marché est passé à prix global et forfaitaire et à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum.

Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:

Les descriptions, durées et modalités d'affermissement des tranches optionnelles sont précisées au sein des pièces de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — se référer aux indications du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:02
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pole commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423205&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423205&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires

— les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications, questions/réponses. Les modalités de visite du site sont précisés au sein du RC. Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres,

— le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC,

— en application de l'article 40 du décret n

— il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque acompte, dans les conditions prévues à l'article 122 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 123 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:

— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,

— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 066-153821 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19.19084
Brève description:

Lot S03: signalétique. Le lot comprend une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.

Valeur totale du marché: 226 148 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 144612122 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366651
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-153821
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Modalités de consultation du dossier: merci de prendre contact avec: DAJI pôle commande publique au +33 144612221 marches-publics@monuments-nationaux.fr Horaires indicatifs: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Lieu de consultation du dossier: centre des monuments nationaux, direction administrative juridique et financière, DAJI pôle commande publique, 17 avenue de la porte des Lilas, 75019 Paris.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot S03: signalétique. Le lot comprend une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.

Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.

Le marché concerne les prestations du lot S03 signalétique, à la charge du titulaire du lot et à réaliser dans le cadre l'opération de restauration de l'hôtel de la Marine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Oxygravure SAS
Commune postale: Marseille
Code postal: 13685
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 226 148 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché, — le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,

Source: OJS 2019/S 149-366651 (2019-07-31)

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