Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets
Haganis
Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Haganis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-01 | Avis de marché |
| 2020-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19FS007
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_5ntlxc5XFl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466774
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation energétique et de l'unité de tri des matériaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts sur les déchèteries ainsi que la PAVD.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Haganis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et techniques employés
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens et techiques employés
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 192-466774 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19FS007
Brève description:
Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_5ntlxc5XFl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466774
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation energétique et de l'unité de tri des matériaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des espaces verts du Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation energétique et de l'unité de tri des matériaux
Description des renouvellements:
Première reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021. Deuxième reconduction du 1.1.2022 au 31.12.2022. Troisième reconduction du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Lot 2 — ensemble des stations autonomes d'épuration, lagunes, stations de pompage et bassins d'orages/pollutions
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des espaces verts sur l'ensemble des stations autonomes d'épuration, lagunes, stations de pompage et bassins d'orages/pollutions.
Description des renouvellements:
Première reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021. Deuxième reconduction du 1.1.2022 au 31.12.2022. Troisième reconduction du 1.1.2023 au 31.12.2023
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Lot 3 — ensemble des déchèteries et PAVD
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts sur les déchèteries ainsi que la PAVD.
Description des renouvellements:
Première reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021. Deuxième reconduction du 1.1.2022 au 31/12.2022. Troisième reconduction du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Haganis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et techniques employés
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens et techiques employés
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023
Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Seule l'offre retenue donnera lieu à une signature électronique des parties.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 003-003437
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466774
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation énergétique et de l'unité de tri des matériaux
Brève description:
Brève description: Entretien des espaces verts sur les déchetteries ainsi que la PAVD.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Tera Paysages Environnement
Adresse postale: rue Louis Blériot
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: Id Verde
Adresse postale: parc de Haye, allée des Acacias
Commune postale: Velaine-en-Haye
Code postal: 54840
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.idverde.com 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 003-003437 (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchetteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets.
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 003-003437
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466774
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 20 000 EUR hors taxes pour le lot 1, de 70 000 EUR hors taxes pour le lot 2 et de 15 000 EUR hors taxes pour le lot 3. Durée de l'accord-cadre: début: 1.1.2020 au 31.12.2020, ce marché peut faire l'objet de reconduction: oui 1
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation énergétique et de l'unité de tri des matériaux
Brève description:
Entretien des espaces verts du Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation énergétique et de l'unité de tri des matériaux.
Intitulé du lot: Lot 3 — ensemble des déchetteries et PAVD
Brève description: Entretien des espaces verts sur les déchetteries ainsi que la PAVD.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Tera Paysages Environnement
Adresse postale: rue Louis Blériot
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: Id Verde
Adresse postale: parc de Haye, allée des Acacias
Commune postale: Velaine-en-Haye
Code postal: 54840
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.idverde.com 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)