Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets
19FS007”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation energétique et de l'unité de tri des matériaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation energétique et de l'unité de tri des matériaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et techniques employés
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Première reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021. Deuxième reconduction du 1.1.2022 au 31.12.2022. Troisième reconduction du 1.1.2023 au 31.12.2023.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — ensemble des stations autonomes d'épuration, lagunes, stations de pompage et bassins d'orages/pollutions” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur l'ensemble des stations autonomes d'épuration, lagunes, stations de pompage et bassins d'orages/pollutions.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description des renouvellements:
“Première reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021. Deuxième reconduction du 1.1.2022 au 31.12.2022. Troisième reconduction du 1.1.2023 au 31.12.2023”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — ensemble des déchèteries et PAVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts sur les déchèteries ainsi que la PAVD.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et techiques employés
Description
Description des renouvellements:
“Première reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021. Deuxième reconduction du 1.1.2022 au 31/12.2022. Troisième reconduction du 1.1.2023 au 31.12.2023.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Haganis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2023
Informations complémentaires
“Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Seule l'offre retenue donnera lieu à...”
Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Seule l'offre retenue donnera lieu à une signature électronique des parties.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 192-466774 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchetteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets
19FS007”
Brève description:
“Haganis — entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchetteries, la PAVD/UTDI et le Centre de valorisation des déchets.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation énergétique et de l'unité de tri des matériaux” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du Centre de valorisation des déchets, de l'unité de valorisation énergétique et de l'unité de tri des matériaux.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — ensemble des déchetteries et PAVD
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts sur les déchetteries ainsi que la PAVD.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-466774
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F20009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts du Centre de valorisation des déchets
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Tera Paysages Environnement
Adresse postale: rue Louis Blériot
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts sur l'ensemble des stations autonomes d'épuration, lagunes, stations de pompage et bassins d'orages/pollutions” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: F20011
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts déchetteries PAVD
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde
Adresse postale: parc de Haye, allée des Acacias
Commune postale: Velaine-en-Haye
Code postal: 54840
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.idverde.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 20 000 EUR hors taxes pour le lot 1, de 70 000 EUR hors taxes pour le lot 2 et de 15 000...”
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 20 000 EUR hors taxes pour le lot 1, de 70 000 EUR hors taxes pour le lot 2 et de 15 000 EUR hors taxes pour le lot 3. Durée de l'accord-cadre: début: 1.1.2020 au 31.12.2020, ce marché peut faire l'objet de reconduction: oui 1 reconduction: 1.1.2021 au 31.12.2021, 2 reconduction: 1.1.2022 au 31.12.2022, 3 reconduction: 1.1.2023 au 31.12.2023.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 003-003437 (2020-01-02)