Groupement transport collectif
Ville de Cesson
La présente consultation porte sur les prestations de transport collectif de passagers avec mise à disposition de chauffeurs, pour répondre aux besoins des services des membres du groupement de commandes.
Le transport concerne des voyageurs enfants, adolescents et adultes, se déplaçant dans le cadre de diverses activités culturelles, sportives, de loisirs…, selon notamment le type de sorties suivantes:
— scolaires du lundi au vendredi,
— péri et extra-scolaires, les mercredis, les samedis et pendant chaque période de vacances scolaires,
— navettes au bénéfice des personnes âgées,
— journées ou demi-journées organisées par des associations conventionnées par les membres du groupement.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les membres du groupement.
La description des prestations à la charge du titulaire sont détaillées dans le CCTP et ses annexes.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • France
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-09 | Avis de marché |
| 2019-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2019M08
Brève description:
“La présente consultation porte sur les prestations de transport collectif de passagers avec mise à disposition de chauffeurs, pour répondre aux besoins des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu
Code postal: 77245
Commune postale: Cesson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cesson.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: +33 164105125 📞
URL des documents: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327192
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“L'accord-cadre mono-attributaire est consenti sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande...”
Source: OJS 2019/S 133-327192 (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur les prestations de transport collectif de passagers avec mise à disposition de chauffeurs, pour répondre aux besoins des services...”
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cesson
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-cesson.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576668
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-327192
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“L'accord-cadre mono-attributaire est consenti sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande...”
Source: OJS 2019/S 235-576668 (2019-12-03)