Gestion pérenne des déchets toxiques en quantité dispersée des lycées des académies de Poitiers et de Limoges
Lycée Louis Armand
110 adhérents — 2 lots. Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum ni maximum de commande. 2 ans renouvelable 1 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-17 | Avis de marché |
| 2019-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: Dtqd 2019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Louis Armand
Adresse postale: Pôle marchés publics, 63 rue de la Bugellerie
Code postal: 86022
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://etab.ac-poitiers.fr/lpo-nmandela-poitiers/ 🌏
Courrier électronique: ce.0860037y@ac-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 517843500 📞
Fax: +33 517843501 📠
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-187112
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Lot 1: académie de Poitiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Se référer au CCTP.
Description des renouvellements: Renouvelable 1 fois pour une période de 2 ans.
Intitulé du lot: Lot 2: académie de Limoges
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Lycée Nelson Mandela.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19860037100019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché de 2 ans renouvelable 1 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2019/S 078-187112 (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: Dtqd 2019
Brève description:
110 adhérents — 2 lots. Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum ni maximum de commande. 2 ans renouvelable 1 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Louis Armand
Adresse postale: Pôle marchés publics, 63 rue de la Bugellerie
Code postal: 86022
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://etab.ac-poitiers.fr/lpo-nmandela-poitiers/ 🌏
Courrier électronique: ce.0860037y@ac-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 517843500 📞
Fax: +33 517843501 📠
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-187112
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Les 2 lots peuvent être attribués à un même fournisseur:
— lot 1: académie de Poitiers,
— lot 2: académie de Limoges.
Numéro du lot: 1
Brève description: Se référer au CCTP.
Description des renouvellements: Renouvelable 1 fois pour une période de 2 ans.
Intitulé du lot: Lot 2: académie de Limoges
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Prestataire agrée pour la collecte, le transport, le stockage, et l'élimination de déchets toxiques en quantité dispersée — fournir toutes autorisations préfectorales.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Lycée Nelson Mandela.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19860037100019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché de 2 ans renouvelable 1 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2019/S 078-187112 (2019-04-17)
Avis d'attribution de marché (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date de publication: 2019-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 161-396838
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-187112
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Se Référer au CCTP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Ortec Services Environnement
Adresse postale: ZI St-Florent — rue du Sud
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 168965.30 EUR 💰
61001.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 161-396838 (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
110 adhérents — 2 lots accord-cadre a bons de commande sans engagement minimum ni maximum de commande 2 ans — renouvelable 1 fois.
Valeur totale du marché: 229966.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date de publication: 2019-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 161-396838
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-187112
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Se Référer au CCTP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Ortec Services Environnement
Adresse postale: ZI St-Florent — rue du Sud
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 168965.30 EUR 💰
61001.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 161-396838 (2019-08-20)
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