Gestion des déchets produits par le Groupement hospitalier de territoire Grand Paris Nord-Est
GHT 93 est
La présente consultation a pour objet la gestion des déchets produits par le GHT-GPNE comprenant les prestations suivantes: collecte et transport; traitement; valorisation, le cas échéant, recyclage, le cas échéant, location et maintenance d'équipements; assistance à la mise en place; formation des utilisateurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-22 | Avis de marché |
| 2019-04-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: 2019-12
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT 93 EST
Adresse postale: GHT Grand Paris Nord-Est, cellule des marchés et achats sur le site du CMLS Les Ormes, 13 place Jean Mermoz
Code postal: 93370
Commune postale: Montfermeil
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montfermeil.fr 🌏
Courrier électronique: fnicolas@ch-montfermeil.fr 📧
Téléphone: +33 145097128 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2931&orgAcronyme=o8p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-27 📅
Date de début: 2019-09-30 📅
Date de fin: 2023-06-16 📅
Date de début: 2019-12-14 📅
2020-01-15 📅
2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 061-141891
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 17
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gestion des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) pour le CHI André Grégoire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI)Pour le CHI Robert Ballanger
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion des déchets inertes issus des services techniques
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le CHI André Grégoire.
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le CHI Robert Ballanger
Numéro du lot: 11
Brève description: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le CHI Robert Ballanger.
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le GHI Le Raincy-Montfermeil
Numéro du lot: 12
Brève description: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le GHI Le Raincy-Montfermeil.
Intitulé du lot: Gestion des huiles alimentaires usagées
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description:
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques et autres DMIA
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion des déchets contenant du plomb pour le GHI Le Raincy-Montfermeil
Numéro du lot: 17
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Criteres: prix de la prestation 50 %, coût: BPU.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Mme Florence Nicolas, responsable du département achats généraux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ght-gpne
Adresse postale: sur le site Les Ormes, 13 place Jean Mermoz
Point de contact: Cellule des marchés et achats
Téléphone: +33 145097140 📞
Courrier électronique: cellule-des-marches-ght@ch-montfermeil.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 061-141891 (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: 2019-12
Brève description:
La présente consultation a pour objet la gestion des déchets produits par le GHT-GPNE comprenant les prestations suivantes: collecte et transport; traitement; valorisation, le cas échéant, recyclage, le cas échéant, location et maintenance d'équipements; assistance à la mise en place; formation des utilisateurs.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT 93 EST
Adresse postale: GHT Grand Paris Nord-Est, cellule des marchés et achats sur le site du CMLS Les Ormes, 13 place Jean Mermoz
Code postal: 93370
Commune postale: Montfermeil
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montfermeil.fr 🌏
Courrier électronique: fnicolas@ch-montfermeil.fr 📧
Téléphone: +33 145097128 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2931&orgAcronyme=o8p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-27 📅
Date de début: 2019-09-30 📅
Date de fin: 2023-06-16 📅
Date de début: 2019-12-14 📅
2020-01-15 📅
2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 061-141891
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 17
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gestion des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Gestion des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour les 3 établissements du GHT-GPNE: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -CHI André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-sous-Bois.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Durée initiale de 12 mois fermes débutant à chaque période indiquée à l'article 3 du CCAP ou à la date d'exécution. Il est susceptible d'être reconduit trois fois, par période de 12 mois, la dernière période de reconduction ne sera pas calendaire mais calculée suivant la date de fin du marché établie au 16 juin 2023 pour les 3 établissements.
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Dans le cadre de l'évolution de l'organisation, les établissements seront susceptibles de changer la contenance des conteneurs, à cet effet, la PSE est à caractère obligatoire pour permettre la location de conteneurs tractable 400l si nécessaire (les caractéristiques sont identiques aux conteneurs 660l). -collecte et transport ainsi que le traitement en DAOM des déchets issus des DASRI banalisés. Dans le cadre de la notification éventuelle de la variante des lots 2,3 et 4 concernant la location d'équipements adaptés au traitement spécifique par banalisation in situ des DASRI, le prestataire retenu pour le lot 1 devra proposer la collecte et transport ainsi que le traitement en DAOM des déchets issus des DASRI banalisés. -collecte nocturne des déchets. -collecte avec système de télégestion avec sondes sur les compacteurs.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) pour le CHI André Grégoire.
Description des renouvellements:
Durée initiale de 12 mois fermes débutant à chaque période indiquée à l'article 3 du CCAP ou à la date d'exécution. Il est susceptible d'être reconduit trois fois, par période de 12 mois, la dernière période de reconduction ne sera pas calendaire mais calculée suivant la date de fin fixée au 16 juin 2023 pour les 3 établissements.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) pour le CHI Robert Ballanger.
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) pour le GHI Le Raincy -Montfermeil
Numéro du lot: 4
Brève description:
Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) pour le GHI Le Raincy -Montfermeil.
Intitulé du lot: Gestion des déchets à risques chimiques issus des laboratoires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Gestion des déchets à risques chimiques issus des laboratoires pour les 3 établissements du GHT-GPNE: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -CHI André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois.
Intitulé du lot: Gestion des déchets: cartons, journaux, prospectus, revues
Numéro du lot: 6
Brève description:
Gestion des déchets: cartons, journaux, prospectus, revues pour les 3 établissements du GHT-GPNE: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -CHI André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois.
Description des options: Collecte avec système de télégestion avec sondes sur les compacteurs.
Intitulé du lot: Gestion des déchets inertes issus des services techniques
Numéro du lot: 7
Brève description:
Gestion des déchets inertes issus des services techniques pour les 3 établissements du GHT-GPNE: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -Chi André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois.
Intitulé du lot: Gestion du verre ménager
Numéro du lot: 8
Brève description:
Gestion du verre ménager pour le GHI Le Raincy Montfermeil, sur le site Les Ormes.
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'equipements electriques et electroniques (DEEE)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Gestion des déchets d'equipements electriques et electroniques (DEEE) pour les 3 établissements du GHT-GPNE: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -CHI André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois.
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le CHI André Grégoire
Numéro du lot: 10
Brève description: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le CHI André Grégoire.
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le CHI Robert Ballanger
Numéro du lot: 11
Brève description: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le CHI Robert Ballanger.
Intitulé du lot: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le GHI Le Raincy-Montfermeil
Numéro du lot: 12
Brève description: Gestion des déchets d'origine alimentaire pour le GHI Le Raincy-Montfermeil.
Intitulé du lot: Gestion des huiles alimentaires usagées
Numéro du lot: 13
Brève description:
Gestion des huiles alimentaires usagées pour les 3 établissements du GHT-GPNE: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -CHI André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois.
Intitulé du lot: Gestion des déchets (médicaments) issus de l'activité de préparation des anticancéreux pour le GHI Le Raincy-Montfermeil et le CHI Robert Ballanger
Numéro du lot: 14
Brève description:
Gestion des déchets (médicaments) issus de l'activité de préparation des anticancéreux pour le GHI Le Raincy-Montfermeil et le CHI Robert Ballanger.
Intitulé du lot: Gestion des pièces anatomiques identifiables
Numéro du lot: 15
Brève description:
Prestation de collecte, et d'incinération des pièces anatomiques d'origine humaines et des fœtus avec fourniture des conditionnements appropriés pour les 3 établissements du GHT-GPNe: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -CHI André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois.
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Numéro du lot: 16
Brève description:
Prestation de collecte, et de traitement des stimulateurs cardiaques et autres dispositifs médicaux implantables avec mise à disposition des conditionnements spécifiques pour les 3 établissements du GHT-GPNE: -GHI Le Raincy-Montfermeil, -CHI André Grégoire à Montreuil, -CHI Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois.
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Numéro du lot: 17
Brève description:
Prestation de collecte, et de traitement des déchets contenant du plomb avec mise à disposition des emballages de conditionnement pour le GHI Le Raincy-Montfermeil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Criteres: prix de la prestation 50 %, coût: BPU.
Capacité technique et professionnelle:
Valeur technique 40 %: organisation et méthodologie proposées, traçabilité, respect de la réglementation, evaluation, politique de qualité, qualifications et compétences, organisation de la maintenance, notamment sur les modalités d'entretien du matériel ainsi que les conditions d'hygiène et de nettoyage, mémoire technique; autres documents joints — tout document utile (labels...) performance en matière de développement durable: 10 % - la dimension sociale (handicap, réinsertion professionnelle, cohésion sociale etc...), la dimension environnementale (normes, valorisation des déchets, achats écoresponsable etc...), la dimension économique (promouvoir une économie responsable) un mémoire doit être rédigé mettant en évidence ces 3 axes, les actions menées au quotidien et les projets, mémoire technique sur la démarche environnementale.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Mme Florence Nicolas, responsable du département achats généraux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ght-gpne
Adresse postale: sur le site Les Ormes, 13 place Jean Mermoz
Point de contact: Cellule des marchés et achats
Téléphone: +33 145097140 📞
Courrier électronique: cellule-des-marches-ght@ch-montfermeil.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 061-141891 (2019-03-22)
Informations complémentaires (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT 93 Est
Adresse postale: GHT Grand Paris Nord-Est cellule des marchés et achats sur le site du CMLS Les Ormes, 13 place Jean Mermoz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-168724
Se réfère à l'avis: 2019/S 061-141891
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2019/S 071-168724 (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la gestion des déchets produits par le GHT — GPNE comprenant les prestations suivantes:
— collecte et transport,
— traitement,
— valorisation, le cas échéant,
— recyclage, le cas échéant,
— location et maintenance d'équipements,
— assistance à la mise en place,
— formation des utilisateurs.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT 93 Est
Adresse postale: GHT Grand Paris Nord-Est cellule des marchés et achats sur le site du CMLS Les Ormes, 13 place Jean Mermoz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-168724
Se réfère à l'avis: 2019/S 061-141891
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la gestion des déchets produits par le GHT — GPNE comprenant les prestations suivantes:
— collecte et transport,
— traitement,
— valorisation, le cas échéant,
— recyclage, le cas échéant,
— location et maintenance d'équipements,
— assistance à la mise en place,
— formation des utilisateurs.
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