Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires nécessaires au fonctionnement des écoles publiques élémentaires et préélémentaires (1 degré) et des Rased (réseau d'aide aux élèves en difficulté) de la Ville de Saint-Malo.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
19DESIAOOF02
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires nécessaires au fonctionnement des écoles publiques élémentaires et...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires nécessaires au fonctionnement des écoles publiques élémentaires et préélémentaires (1 degré) et des Rased (réseau d'aide aux élèves en difficulté) de la Ville de Saint-Malo.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres scolaires — manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent destinés au écoles publiques maternelles et élémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“Livres scolaires (livres d'apprentissage pour les classes de maternelle, CP, CE1 et CE2, consolidation CM1 et CM2) des cahiers d'exercices et de travaux...”
Description du marché
Livres scolaires (livres d'apprentissage pour les classes de maternelle, CP, CE1 et CE2, consolidation CM1 et CM2) des cahiers d'exercices et de travaux pratiques; des compléments pédagogiques (manuels numériques sur support physique ou en ligne, dictionnaires, atlas, encyclopédies). Montant maximum annuel: 25 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est renouvelable annuellement 3 fois (2021, 2022 et 2023) par tacite reconduction et les titulaires ne peuvent s'y opposer (Article...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est renouvelable annuellement 3 fois (2021, 2022 et 2023) par tacite reconduction et les titulaires ne peuvent s'y opposer (Article 2112-4 du code de la commande publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires courantes destinées aux écoles publiques maternelles et élémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché:
“Les produits devront: offrir les garanties requises sur le plan de la conception, de la sécurité et de l'hygiène, être neufs, exempts de tout défaut ou vice...”
Description du marché
Les produits devront: offrir les garanties requises sur le plan de la conception, de la sécurité et de l'hygiène, être neufs, exempts de tout défaut ou vice susceptible de nuire à leur aspect, leur emploi et leur durée de vie, répondre aux exigences de solidité et de conception excluant des risques liés à leur défectuosité, à la rupture de composants du produit, à leur dangerosité. Même en cas de détournement d'usage du produit, le respect des principes émis par cette recommandation exclut la probabilité d'un dommage lié à un choc accidentel, coincements, agressions physicochimiques, etc.
Il ne doivent pas nuire à la santé des enfants. Ainsi, les produits ne doivent pas être des réceptacles de déchets, poussières et bactéries. Ils doivent ainsi répondre aux caractéristiques suivantes: permettre la propreté du support (fonctionnement sur des surfaces propres, ne pas polluer par contact, ne pas tacher, ni déteindre, ni transférer des éléments constitutifs du produit) et être protégés. Montant maximum annuel: 80 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
17:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Chaque accord-cadre est renouvelable annuellement 3 fois par tacite reconduction.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 213-521999 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2020-04-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires nécessaires au fonctionnement des écoles publiques élémentaires et...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires nécessaires au fonctionnement des écoles publiques élémentaires et préélémentaires (1 degré) et des Rased (Réseau d'aide aux élèves en difficulté) de la Ville de Saint-Malo.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Livres scolaires (livres d'apprentissage pour les classes de maternelle, CP, CE1 et CE2, consolidation CM1 et CM2) des cahiers d'exercices et de travaux...”
Description du marché
Livres scolaires (livres d'apprentissage pour les classes de maternelle, CP, CE1 et CE2, consolidation CM1 et CM2) des cahiers d'exercices et de travaux pratiques; des compléments pédagogiques (manuels numériques sur support physique ou en ligne, dictionnaires, atlas,encyclopédies).
Montant maximal annuel: 25 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation analysée
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement, jugées au regard de la note méthodologique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Les produits devront: offrir les garanties requises sur le plan de la conception, de la sécurité et de l'hygiène, être neufs, exempts de tout défaut ou vice...”
Description du marché
Les produits devront: offrir les garanties requises sur le plan de la conception, de la sécurité et de l'hygiène, être neufs, exempts de tout défaut ou vice susceptible de nuire à leur aspect, leur emploi et leur durée de vie, répondre aux exigences de solidité et de conception excluant des risques liés à leur défectuosité, à la rupture de composants du produit, à leur dangerosité. Même en cas de détournement d'usage du produit, le respect des principes émis par cette recommandation exclut la probabilité d'un dommage lié à un choc accidentel, coincements, agressions physicochimiques, etc. Il ne doivent pas nuire à la santé des enfants. Ainsi, les produits ne doivent pas être des réceptacles de déchets, poussières et bactéries. Ils doivent ainsi répondre aux caractéristiques suivantes: permettre la propreté du support (fonctionnement sur des surfaces propres, ne pas polluer par contact, ne pas tacher, ni déteindre, ni transférer des éléments constitutifs du produit) et être protégés.
Montant maximal annuel: 80 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation jugée au regard de la qualité des produits et de la note méthodologique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 213-521999
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot1: livres scolaires, manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop SAS Savoirplus Sadel
Numéro d'enregistrement national: 302135405
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.savoirsplus.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: fournitures scolaires courantes
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop SAS Savoirsplus Sadel
Numéro d'enregistrement national: 340135405
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 068-161394 (2020-04-02)