Cette procédure fait l'objet d'un groupement de commandes entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin, le CCAS de Cherbourg-en-Cotentin, la Communauté d'agglomération le Cotentin et la commune de La Hague. La commune de Cherbourg-en-Cotentin est mandataire du groupement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures mécaniques (pièces, pneumatiques, lubrifiants)
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Cette procédure fait l'objet d'un groupement de commandes entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin, le CCAS de Cherbourg-en-Cotentin, la Communauté...”
Brève description
Cette procédure fait l'objet d'un groupement de commandes entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin, le CCAS de Cherbourg-en-Cotentin, la Communauté d'agglomération le Cotentin et la commune de La Hague. La commune de Cherbourg-en-Cotentin est mandataire du groupement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flexibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Communauté d'agglomération le Cotentin et territoire de la commune de la Hague.”
Description du marché: Flexibles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai intervention façonnage.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix.
Critère de coût (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de début: 2019-05-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, pour les années 2020, 2021, 2022.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires selon modalités fixées dans le cahier des charges — accord cadre non affectés de montants mini/maxi de commande.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Citröen
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations réalisées/livrées à l'adresse suivante: territoire de la commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire de la Communauté d'agglomération le...”
Site principal ou lieu d'exécution
Prestations réalisées/livrées à l'adresse suivante: territoire de la commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire de la Communauté d'agglomération le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
Afficher plus
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Citröen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire — accords-cadres avec bons de commandes non affectés de montants minimum et maximum de commandes.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Dacia
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Dacia.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire — accords-cadres avec bons de commandes — non affectés de montants minimum et maximum de commandes.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Ford.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono—attributaire — accords-cadres avec bons de commandes — non affectés de montants minimum et maximum de commandes.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Honda
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Honda.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Isuzu
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque ISuzu.
Informations complémentaires:
“Accord-cCadre mono-attributaire — accords-cadres avec bons de commandes — non affectés de montants minimum et maximum de commandes.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Kia
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Kia.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Nissan.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Opel
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Opel.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Peugeot.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Renault.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Renault Trucks.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Toyota.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Description du marché: Prestations diverses.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai intervention et réparation à chaud.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires — selon modalités fixées dans le cahier des charges accords-cadres non affectés de montants minimum et maximum de commandes.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Iveco.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Man.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Mitsubishi
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Mitsubishi.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Nissan.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Volkswagen
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Volkswagen.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Volvo.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société (cette dernière devra...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société (cette dernière devra indiquer les nom, prénom et coordonnées du candidat faisant connaître son intention de soumissionner au présent marché),
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement d'entreprises, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat dessous (ou imprimé DC2),
— une preuve d'assurance en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
“Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui...”
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat:
— liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat:
— liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, précisant le montant la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-22
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086433📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 035-078895 (2019-02-14)
Avis d'attribution de marché (2019-08-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures mécaniques (pièces, pneumatiques, lubrifiants).
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Flexibles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai intervention façonnage
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Citroën
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Citroën.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Description
Description du marché: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Isuzu.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai intervention et réparation à chaud
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 035-078895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Flexibles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Citroën
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Dacia
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Ford
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Honda
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Isuzu
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Kia
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Nissan
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Opel
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Peugeot
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Renault
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Renault Trucks
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Pièces d'origine pour véhicules légers de marque Toyota
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Prestations diverses
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Iveco
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Man
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Mitsubishi
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Nissan
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Volkswagen
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque Volvo
“Le lot 26 n'a été attribué et ce pour dépassement du délai de validité des offres.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics”
Source: OJS 2019/S 154-380581 (2019-08-08)