Tout le petit matériel ainsi que les fournitures nécessaires à la bonne exécution de travaux de dentisterie, d'orthodontie, d'implantologie, de prothèse dentaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et petits matériels pour les services dentaires des centres municipaux de santé (Henri Barbusse, Bauer et Saint-Denis)
AC201908FCS”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Tout le petit matériel ainsi que les fournitures nécessaires à la bonne exécution de travaux de dentisterie, d'orthodontie, d'implantologie, de prothèse dentaire.”
Brève description
Tout le petit matériel ainsi que les fournitures nécessaires à la bonne exécution de travaux de dentisterie, d'orthodontie, d'implantologie, de prothèse dentaire.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 646666.66 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et petits matériels pour les soins dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Ouen-sur-Seine.
Description du marché:
“Tout le petit matériel ainsi que les fournitures nécessaires à la bonne exécution de travaux de dentisterie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133333.33 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Produits pharmaceutiques dentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33333.33 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants et masques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Ouen-sur-Seine
Description du marché: Gants et masques à usage médical (dentaire).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène et stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits nécessaires à l'application des procédures d'asepsie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66666.66 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fraises dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments dentaires📦
Description du marché: Fraises dentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16666.66 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et petits matériels pour l'orthodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Tout le petit matériel ainsi que les fournitures nécessaires à la bonne exécution de travaux d'orthodontie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66666.66 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et petits matériels pour la prothèse dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Tout le petit matériel ainsi que les fournitures nécessaires à la bonne exécution de travaux de prothèse dentaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et petits matériels pour l'implantologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Tout le petit matériel ainsi que les fournitures stériles nécessaires à la bonne exécution de travaux d'implantologie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travaux de prothèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Tous les travaux de prothèses dentaires commandés par les chirurgiens-dentistes ne pouvant être effectués par notre laboratoire de prothèse dentaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de travaux d'orthondontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Tous les travaux d'orthodontie commandés par les chirurgiens-dentistes spécialisés en orthopédie dento-faciale ne pouvant être effectués par notre...”
Description du marché
Tous les travaux d'orthodontie commandés par les chirurgiens-dentistes spécialisés en orthopédie dento-faciale ne pouvant être effectués par notre laboratoire de prothèse dentaire (gouttières, appareil de contention...).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction dans la limite de 3 ans.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travaux de prothèse sur implants
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Tous les travaux de prothèses sur implant nécessaires (couronnes sur implant, piliers...).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Conclu pour 1 an renouvelable 3 fois avec tacite reconduction dans la limite de 4 ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC 1: lettre de candidature ou équivalent,
— DC 2: déclaration du candidat,
— noti-2: état annuel des certificats reçus ou documents équivalents en cas de...”
Liste et brève description des conditions
— DC 1: lettre de candidature ou équivalent,
— DC 2: déclaration du candidat,
— noti-2: état annuel des certificats reçus ou documents équivalents en cas de candidat étranger. Il est rappelé aux candidats que ce document n'est obligatoire qu'en cas d'attribution.
Ces 3 formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestations de régularité sociale et fiscale.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-27
14:00 📅
“Retrait des dossiers
Conformément aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la personne publique met à...”
Retrait des dossiers
Conformément aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j
Dépôt des offres
Depuis le 1.10.2018 la dématérialisation des marchés publics est obligatoire. L'acheteur doit déclarer irrégulières les offres qui lui seront transmises au format papier, il en est de même pour les offres que les entreprises enverraient sur un support électronique comme une clé USB.
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret susvisé, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à:
M. le maire de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à:
M. le maire de Saint-Ouen-Sur-Seine 1
Mairie de Saint-Ouen-Sur-Seine
6 place de la République
93406 Saint-Ouen-Sur-Seine Cedex
Tél.:+33 149456789
— référé précontractuel: Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à:
M. le préfet de Seine-Saint-Denis
Préfecture de Seine-Saint-Denis
124, rue Carnot
93000 Bobigny
Tél.:+33 1416060648206
— référé contractuel: ce recours est possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
— recours en contestation de validité contractuelle dit recours Tropic Travaux, est possible dans un délai de 2 mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées».
Pour ces 2 derniers recours, la demande doit être adressée au:
Tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
93100 Montreuil
Tél.:+33 149202000
Fax: +33 149202099
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 037-082840 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures et petits matériels pour les services dentaires des centres municipaux de santé (Henri Barbusse, Bauer et Saint-Denis).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 646666.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Fournitures et petits matériels pour les soins dentaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (nom): Process de commande
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 100
Description
Description du marché: Gants et masques.
Description du marché: Hygiène et stérilisation.
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Description
Description du marché: Fournitures et petits matériels pour l'orthodontie.
Description du marché: Fournitures et petits matériels pour la prothèse dentaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 1
Description
Description du marché: Fournitures et petits matériels pour l'implantologie.
Description du marché: Prestations de travaux de prothèse.
Description du marché: Prestation de travaux d'orthondontie.
Description du marché: Prestations de travaux de prothèse sur implants.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 037-082840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC2019-08 FCS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures et petits matériels pour les soins dentaires
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Gacd
Adresse postale: 25 rue Bleue
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@gacd.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Henry Schein
Adresse postale: Immeuble Activille, 4 rue de Charenton, CS 2005
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Courrier électronique: cellule.marches@henryschein.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Promodentaire
Adresse postale: 2 chemin du Loup
Commune postale: Tremblay
Code postal: 93290
Courrier électronique: christelle.tiquet@promodentaire.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Courrier électronique: ksb-sdm@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits de pharmacie dentaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93297
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gants et masques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Hygiène et stérilisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fraises dentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16666.66 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16666.66 💰
1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Komet
Adresse postale: 18 rue Fourcroy
Code postal: 75017
Courrier électronique: serviceclient@komet.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16666.66 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fournitures et petits matériels pour l'orthodontie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ORMCO France
Adresse postale: 45-47 boulevard Paul Vailllant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine, RCS Créteil
Code postal: 94200
Courrier électronique: sebastien.threstran@ormco.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
2️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: RMO Europe
Adresse postale: 300 rue Geiler de Kayserberg
Commune postale: Illkirch Cedex France
Code postal: 67411
Courrier électronique: sales@rmoeurope.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fournitures et petits matériels pour la prothèse dentaire
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap
Adresse postale: 2 bis chemin du Loup
Courrier électronique: angelique.manczur@cap-medical.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fournitures et petits matériels pour l'implantologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: NTI Khala Rotary Dental Instruments
Adresse postale: Im Camisch 3
Commune postale: Khala-Allemagne
Code postal: 07768
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: brueckner.nti@nti.de📧
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations de travaux de prothèse
Nom et adresse du contractant
Nom: Bertin
Adresse postale: 9 rue des Électriciens
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code postal: 85804
Courrier électronique: siege@laboratoirebertin.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: France Étoile
Adresse postale: 5 avenue Condorcet
Commune postale: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91260
Courrier électronique: y.bedu8@caneva.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Wurtz Dental
Adresse postale: 109 rue Lemercier
Courrier électronique: wurtzdental@sendao.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prestation de travaux d'orthodontie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ODF Fargeot
Adresse postale: 102 route de Fourqueux
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Courrier électronique: odf.fargeot@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ortho Concept
Adresse postale: 1140 avenue Ampère
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Courrier électronique: brigitte.bianchi@dentsplysirona.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prestations de travaux de prothèse sur implants
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: France Adjointe
Courrier électronique: y.bedu9@caneva.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lde
Adresse postale: 2 bis rue Amilcar Cipriani
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Courrier électronique: massikidoukoure@yahoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à:
M. le maire de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à:
M. le maire de Saint-Ouen-sur-Seine — mairie de Saint-Ouen-sur-Seine — 6 place de la République — 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex — tél.: +33 149456789,
— référé précontractuel: Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à:
M. le préfet de Seine-Saint-Denis — préfecture de Seine-Saint-Denis — 124 rue Carnot
93000 Bobigny — tél.: +33 141606064,
— référé contractuel: ce recours est possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours en contestation de validité contractuelle dit recours Tropic Travaux, est possible dans un délai de 2 mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées».
Pour ces 2 derniers recours, la demande doit être adressée au:
tribunal administratif de Montreuil — 7 rue Catherine Puig — 93100 Montreuil — tél: +33 149202000 — fax: +33 149202099.
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Source: OJS 2020/S 036-084678 (2020-02-17)