Fournitures et livraisons de sacs à déchets verts sur l'ensemble des communes de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux
Communauté d'agglomération du Pays de Meaux
Fournitures et livraisons de sacs à déchets verts sur l'ensemble des communes de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-21 | Avis de marché |
| 2021-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 19VX023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Meaux
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 227
Code postal: 77107
Commune postale: Meaux
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.quirici@meaux.fr 📧
Téléphone: +33 160099831 📞
Fax: +33 160099773 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354878&orgAcronyme=b7i 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354878&orgAcronyme=b7i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498935
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Pays de Meaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Meaux.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007213000012
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354878&orgAcronyme=b7i 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 205-498935 (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 19VX023
Brève description:
Fournitures et livraisons de sacs à déchets verts sur l'ensemble des communes de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Meaux
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 227
Code postal: 77107
Commune postale: Meaux
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.quirici@meaux.fr 📧
Téléphone: +33 160099831 📞
Fax: +33 160099773 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354878&orgAcronyme=b7i 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354878&orgAcronyme=b7i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498935
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas ouverte au publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1an, et ce 3 fois au maximum. La durée totale du présent marché ne pourra excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec AR) la décision de ne pas reconduire le marché et ceci 1 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Pays de Meaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Meaux.
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas ouverte au publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007213000012
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354878&orgAcronyme=b7i 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) jusqu'au 31.12.2020. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an, et ce 3 fois au maximum. La durée totale du présent marché ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec AR) la décision de ne pas reconduire le marché et ceci 1 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché. En application des dispositions de l'article R. 2142-23, il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et/ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Dématérialisation: les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 205-498935 (2019-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de Meaux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102258
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498935
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le marché a été conclu sans montant minimal et sans montant maximal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des sacs proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Implication dans un processus de qualité/environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: SAS Tapiero
Adresse postale: ZI Pavillon
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 041-102258 (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de Meaux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102258
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498935
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le marché a été conclu sans montant minimal et sans montant maximal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des sacs proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Implication dans un processus de qualité/environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: SAS Tapiero
Adresse postale: ZI Pavillon
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 041-102258 (2021-02-24)
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