Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, entretien, dépannages sur pneumatiques du parc de véhicules et matériels du Smitred Ouest d'Armor
2019.1.2”
Produits/services: Pneus pour camions📦
Brève description:
“Fournitures, entretiens, dépannages sur pneumatiques du parc de véhicules et matériels du Smitred Ouest d'Armor.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de Valorys situé site du Quelven à Pluzunet (22140)”
Description du marché:
“Fournitures, entretiens, dépannages sur pneumatiques du parc de véhicules et matériels du Smitred Ouest d'Armor.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Fournitures, entretiens, dépannages sur pneumatiques du parc de véhicules et matériels du Smitred Ouest d'Armor.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique selon le montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 190 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,
—...”
Liste et brève description des conditions
— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature DC1 ou équivalente,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalente.
Les formulaires DC1 et DC2 peuvent être remplacés par le DUME.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du contrat, réalisé au cours des 3 exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du contrat, réalisé au cours des 3 exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-13
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-14
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— précisions blocs II.1.5) et II.2.6): il s'agit du montant maximum de l'accord cadre sur la durée maximum de quatre ans,
— le Dossier de consultation des...”
— précisions blocs II.1.5) et II.2.6): il s'agit du montant maximum de l'accord cadre sur la durée maximum de quatre ans,
— le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: https://www.megalisbretagne.org
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur Megalis, ou sans avoir pris la précaution de s'identifier sur cette même plate-forme, risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure,
— signature électronique: au stade de la remise des offres, le pouvoir adjudicateur n'exige pas que les pièces de l'offre qui seront remises par le candidat soient signées, cependant il sera exigé de l'attributaire que les pièces du futur marché soient signées électroniquement (à titre exceptionnel, l'offre pourra être rematérialisée pour signature manuscrite dans des cas particuliers expressément autorisés par le maître d'ouvrage).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises,...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de la Loire
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Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 066-153880 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Smitred Ouest d'Armor
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 572834.32 💰
Description
Description du marché:
“Fournitures, entretiens, dépannages sur pneumatiques du parc de véhicules et matériels du Smitred Ouest d'Armor. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Fournitures, entretiens, dépannages sur pneumatiques du parc de véhicules et matériels du Smitred Ouest d'Armor. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique selon le montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 190 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période d'une année.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153880
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019.1.2
Titre:
“Fournitures, entretiens, dépannages sur pneumatiques du parc de véhicules et matériels du Smitred Ouest d'Armor”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Le Cabec Profil plus
Adresse postale: Zone industrielle du Rusquet
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 572834.32 💰
“— marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen, avec un seul opérateur économique passé en...”
— marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen, avec un seul opérateur économique passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, selon le montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 190 000 EUR HT,
— bloc II.1.7) et V.2.4) «Valeur totale du marché»: montant total estimatif du marché indiqué au bordereau des prix sur la durée maximum du marché de 4 ans,
— bloc V.2.4) (estimation initiale du montant du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans,
— bloc V.2.1) date d'attribution: il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Rennes Cedex
Source: OJS 2019/S 152-374646 (2019-08-05)