Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille

Conseil départemental des Vosges

Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental des Vosges

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-14	Avis de marché
2019-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Numéro de référence: F19004
Brève description:

Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Boissons sans alcool 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Viande 📦
Produits surgelés 📦
Légumes 📦
Pain 📦
Poissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329303453 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Date de début: 2019-06-08 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Date de début: 2019-06-29 📅
2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-126472
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description:

Tous les produits doivent avoir reçu l'agrément sanitaire CE et être garantis sans OGM. Toutes les volailles seront de qualité fermière.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les bouteilles en verre et les casiers ne doivent pas être consignés.

Les jus de fruits doivent être 100 % jus de fruits.

Les sirops ne doivent pas contenir de colorant et d'additif.

Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Chaque conditionnement doit comporter le nom du produit, le nom et l'adresse du fabricant ou du conditionneur, le poids net, le pourcentage de matières grasses, la mention «salé» selon le cas, et la mention «à consommer de préférence avant …», l'indication du jour de conditionnement, l'estampille de salubrité.

Informations complémentaires:

Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre avec minimum (25 500,00 EUR HT) et avec maximum (200 000,00 EUR HT) est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les conserves de poissons ou viandes doivent correspondre aux prescriptions légales en vigueur, notamment au décret du 10.2.1955 concernant la commercialisation des conserves, et aux spécificités des arrêtés déterminant les espèces de poissons et animaux marins dont la mise en conserve est autorisée. Elles doivent porter le marquage clair de la date de fabrication.

Les confitures et compotes doivent porter le marquage clair de la date de fabrication. Les confitures doivent avoir une teneur en fruits supérieure à 50 %. Les compotes doivent avoir une teneur en fruits à 100 %.

Les graines, céréales et farineux sont de qualité supérieure.

Le sucre doit appartenir à la catégorie: «sucre raffiné» ou «sucre blanc raffiné».

Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraîches
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pour tous les produits, l'étiquette de traçabilité doit être décollable, inscrite de manière lisible et avec une encre indélébile sur chaque unité de conditionnement.

L'étiquetage devra faire apparaître un code de référence assurant la relation entre la viande et l'animal (pays de naissance, élevage, abattage et agrément de l'abattoir).

Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les fournitures doivent, lors de la livraison, être accompagnées de tout élément permettant d'en assurer la traçabilité, conformément à la législation en vigueur. Les viandes, quelle que soit l'espèce, doivent provenir d'abattoirs agréés CEE ou ISO 9002. Les produits sont issus de filières d'approvisionnement limitant l'utilisation d'antibiotiques.

Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le fournisseur s'engage à communiquer chaque semaine la mercuriale de la semaine suivante.

Intitulé du lot: Pain
Numéro du lot: 8
Brève description:

Pain frais: particularité des livraisons: elles doivent s'effectuer chaque jour de la semaine et avant 7:00.

Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 9
Brève description:

Les produits de la mer ou d'eau douce sont garantis sans arêtes. Ils proviennent de zone de pêche FAO ou d'élevage identifiés.

Durée de l'accord: 42 mois
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 31.12.2022.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Maison de l'enfance et de la Famille, 12 rue…

… Jean-Jacques Rousseau, 88190 Golbey.

… Jean Jacques Rousseau, 88190 Golbey.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Épinal.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Courceleaud Vincent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges — DAJA/SCPA
Commune postale: Épinal Cedex 9
Pays: Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Échantillons:

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons spécifiés dans les détails estimatifs témoins.

Les échantillons devront être livrés, avant la date limite de remise des offres fixées en page de garde du présent règlement de la consultation, à l'adresse suivante:

Conseil départemental des Vosges — Maison de l'enfance et de la Famille — Direction de l'enfance et de la Famille — Services techniques — 12 rue Jean-Jacques Rousseau — 88190 Golbey.

Les échantillons devront être étiquetés et livrés emballés. Chaque carton devra porter le nom du candidat ainsi que la mention: «ne pas ouvrir».

Échantillons: fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille

Lot nº …

Les échantillons remis ne seront pas indemnisés.

La transmission des documents peut se faire par voie électronique ou sous support papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 055-126472 (2019-03-14)

Avis d'attribution de marché (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la maison de l'enfance et de la famille — 12 rue Jean-Jacques Rousseau, 88190 Golbey.

Valeur totale du marché: 99 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 329298983 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387225
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-126472
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Volailles fraîches.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Brève description:

Boissons.

Produits laitiers et avicoles.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre avec minimum (25 500,00 EUR HT) et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Brève description:

Épicerie.

Viandes et charcuteries fraîches.

Surgelés.

Fruits et légumes.

Informations complémentaires: Le critère d'attribution est le critère unique du prix.
Brève description:

Pain.

Poissons frais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Nom: Passion Froid Est, groupe Pomona
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot — ZI Les Sablons — BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom: Pomona EpiSaveurs Est Bourgogne
Adresse postale: ZIA Gondreville Fontenoy — lieu dit Aux Loups
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Date de conclusion du contrat: 2019-07-20 📅
Nom: Aux Primeurs des Vosges
Adresse postale: 3 ter rue du Grand Breuil — BP 90139
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88205
Pays: Vosges 🏙️
Nom: L'Atelier du Pain
Adresse postale: 72 rue d'Alsace
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Pierre
Source: OJS 2019/S 157-387225 (2019-08-12)

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