Avis de marché (2019-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88088
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Courceleaud Vincent
Téléphone: +33 329303453📞
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr📧
Région: Vosges🏙️
URL: http://www.vosges.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: https://www.xmarches🌏 Communication (participation)
Nom: Conseil départemental des Vosges — DAJA/SCPA
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Commune postale: Épinal Cedex 9
Code postal: 88088
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr📧
Région: Vosges🏙️
URL: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille
F19004”
Produits/services: Volaille fraîche📦
Brève description:
“Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Maison de l'enfance et de la Famille, 12 rue Jean-Jacques Rousseau, 88190 Golbey.”
Description du marché:
“Tous les produits doivent avoir reçu l'agrément sanitaire CE et être garantis sans OGM. Toutes les volailles seront de qualité fermière.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-08 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché....”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Maison de l'enfance et de la Famille, 12 rue Jean Jacques Rousseau, 88190 Golbey.”
Description du marché:
“Les bouteilles en verre et les casiers ne doivent pas être consignés.
Les jus de fruits doivent être 100 % jus de fruits.
Les sirops ne doivent pas contenir...”
Description du marché
Les bouteilles en verre et les casiers ne doivent pas être consignés.
Les jus de fruits doivent être 100 % jus de fruits.
Les sirops ne doivent pas contenir de colorant et d'additif.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-29 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“Chaque conditionnement doit comporter le nom du produit, le nom et l'adresse du fabricant ou du conditionneur, le poids net, le pourcentage de matières...”
Description du marché
Chaque conditionnement doit comporter le nom du produit, le nom et l'adresse du fabricant ou du conditionneur, le poids net, le pourcentage de matières grasses, la mention «salé» selon le cas, et la mention «à consommer de préférence avant …», l'indication du jour de conditionnement, l'estampille de salubrité.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché....”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre avec minimum (25 500,00 EUR HT) et avec maximum (200 000,00 EUR HT) est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché:
“Les conserves de poissons ou viandes doivent correspondre aux prescriptions légales en vigueur, notamment au décret du 10.2.1955 concernant la...”
Description du marché
Les conserves de poissons ou viandes doivent correspondre aux prescriptions légales en vigueur, notamment au décret du 10.2.1955 concernant la commercialisation des conserves, et aux spécificités des arrêtés déterminant les espèces de poissons et animaux marins dont la mise en conserve est autorisée. Elles doivent porter le marquage clair de la date de fabrication.
Les confitures et compotes doivent porter le marquage clair de la date de fabrication. Les confitures doivent avoir une teneur en fruits supérieure à 50 %. Les compotes doivent avoir une teneur en fruits à 100 %.
Les graines, céréales et farineux sont de qualité supérieure.
Le sucre doit appartenir à la catégorie: «sucre raffiné» ou «sucre blanc raffiné».
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et charcuteries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Pour tous les produits, l'étiquette de traçabilité doit être décollable, inscrite de manière lisible et avec une encre indélébile sur chaque unité de...”
Description du marché
Pour tous les produits, l'étiquette de traçabilité doit être décollable, inscrite de manière lisible et avec une encre indélébile sur chaque unité de conditionnement.
L'étiquetage devra faire apparaître un code de référence assurant la relation entre la viande et l'animal (pays de naissance, élevage, abattage et agrément de l'abattoir).
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-28 📅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Les fournitures doivent, lors de la livraison, être accompagnées de tout élément permettant d'en assurer la traçabilité, conformément à la législation en...”
Description du marché
Les fournitures doivent, lors de la livraison, être accompagnées de tout élément permettant d'en assurer la traçabilité, conformément à la législation en vigueur. Les viandes, quelle que soit l'espèce, doivent provenir d'abattoirs agréés CEE ou ISO 9002. Les produits sont issus de filières d'approvisionnement limitant l'utilisation d'antibiotiques.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché:
“Le fournisseur s'engage à communiquer chaque semaine la mercuriale de la semaine suivante.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“Pain frais: particularité des livraisons: elles doivent s'effectuer chaque jour de la semaine et avant 7:00.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché:
“Les produits de la mer ou d'eau douce sont garantis sans arêtes. Ils proviennent de zone de pêche FAO ou d'élevage identifiés.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 31.12.2022.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 31.12.2022.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Épinal.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
“Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Échantillons:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les...”
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Échantillons:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons spécifiés dans les détails estimatifs témoins.
Les échantillons devront être livrés, avant la date limite de remise des offres fixées en page de garde du présent règlement de la consultation, à l'adresse suivante:
Conseil départemental des Vosges — Maison de l'enfance et de la Famille — Direction de l'enfance et de la Famille — Services techniques — 12 rue Jean-Jacques Rousseau — 88190 Golbey.
Les échantillons devront être étiquetés et livrés emballés. Chaque carton devra porter le nom du candidat ainsi que la mention: «ne pas ouvrir».
Échantillons: fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille
Lot nº …
Les échantillons remis ne seront pas indemnisés.
La transmission des documents peut se faire par voie électronique ou sous support papier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 055-126472 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Nicolas Pierre
Téléphone: +33 329298983📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la maison de l'enfance et de la famille
F19004”
Brève description:
“Fournitures en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la maison de l'enfance et de la famille — 12 rue Jean-Jacques Rousseau, 88190 Golbey.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Volailles fraîches.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”
Description du marché: Boissons.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché: Produits laitiers et avicoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec minimum (25 500,00 EUR HT) et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum (25 500,00 EUR HT) et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Description du marché: Épicerie.
Description du marché: Viandes et charcuteries fraîches.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Surgelés.
Description du marché: Fruits et légumes.
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (200 000,00 EUR HT) a été passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le critère d'attribution est le critère unique du prix.
Afficher plus
Description du marché: Pain.
Description du marché: Poissons frais.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 055-126472
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19_110
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Volailles fraîches
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid Est, groupe Pomona
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot — ZI Les Sablons — BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19_111
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boissons
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona EpiSaveurs Est Bourgogne
Adresse postale: ZIA Gondreville Fontenoy — lieu dit Aux Loups
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19_112
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits laitiers et avicoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19_113
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Épicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19_114
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viandes et charcuteries fraîches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19_115
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19_116
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fruits et légumes
Date de conclusion du contrat: 2019-07-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aux Primeurs des Vosges
Adresse postale: 3 ter rue du Grand Breuil — BP 90139
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88205
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19_117
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Atelier du Pain
Adresse postale: 72 rue d'Alsace
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Poissons frais
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 157-387225 (2019-08-12)