Accords-cadres sans minimum ni maximum conclus avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 3). Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence périodique annuelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées pour les véhicules légers et poids lourds du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire
2019-03”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Accords-cadres sans minimum ni maximum conclus avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 3). Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de...”
Brève description
Accords-cadres sans minimum ni maximum conclus avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 3). Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence périodique annuelle.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 402 116 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicule moins de 3,5 t PTAC
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Maine-et-Loire.
Description du marché:
“Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules moins de 3,5 t PTAC — accord-cadre à marchés subséquents conclu sans minimum ni maximum avec 3 opérateurs...”
Description du marché
Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules moins de 3,5 t PTAC — accord-cadre à marchés subséquents conclu sans minimum ni maximum avec 3 opérateurs économiques. Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum. Remise en concurrence périodique tous les ans de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 262 016 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules plus de 3,5 t PTAC
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules plus de 3,5 t PTAC. Accord-cadre à marchés subséquents conclu sans minimum ni maximum avec 3 opérateurs...”
Description du marché
Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules plus de 3,5 t PTAC. Accord-cadre à marchés subséquents conclu sans minimum ni maximum avec 3 opérateurs économiques. Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum. Remise en concurrence périodique tous les ans de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 100 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-29
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Prix unitaires fermes des marchés subséquents. Le mode de règlement du marché est le paiement par virement administratif à 30 jours maximum à compter de la...”
Prix unitaires fermes des marchés subséquents. Le mode de règlement du marché est le paiement par virement administratif à 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le financement du présent marché sera assuré par: autofinancement du SDIS 49.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Île de Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 49 — service juridique
Adresse postale: 6 avenue du Grand Périgné
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49071
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241332100📞
URL: http://www.sdis49.fr🌏
Source: OJS 2019/S 078-185653 (2019-04-17)
Avis d'attribution de marché (2019-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le président du Conseil d'administration
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de pièces détachées pour les véhicules légers et poids lourds du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 402 016 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicule moins de 3,5 t PTAC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Description du marché: Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules plus de 3,5 t PTAC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-185653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Injection
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 262 016 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 016 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir de l'Ouest
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49072
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 262 016 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 016 💰
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: AD Grand Ouest
Code postal: 49100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 262 016 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 016 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Pièces mécaniques et carrosserie pour véhicules plus de 3,5 t PTAC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transman
Commune postale: Saint-Sylvain-d'Anjou
Code postal: 49481
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Been
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰