Aucune offre variable n'est autorisée dans le cadre du présent marché.
Le présent marché est un marché à bons de commande, dont les montants maximum annuels.
Aucune variante ne sera acceptée. Aucune option n'est prévue au présent marché.
Le présent marché est un marché alloti avec 21 lots.
Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, renouvelable 3 fois un an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées pour la motoculture et prestations de réparation
AOO - PIECE DET MOTOCULTURE2”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“Aucune offre variable n'est autorisée dans le cadre du présent marché.
Le présent marché est un marché à bons de commande, dont les montants maximum...”
Brève description
Aucune offre variable n'est autorisée dans le cadre du présent marché.
Le présent marché est un marché à bons de commande, dont les montants maximum annuels.
Aucune variante ne sera acceptée. Aucune option n'est prévue au présent marché.
Le présent marché est un marché alloti avec 21 lots.
Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, renouvelable 3 fois un an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel STIHL — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019.
Le montant maximum est de 15 000 EUR.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvelable 3 fois un an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel ISEKI — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019.
Le montant maximum est de 20 000 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Etesia — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019.
Le montant maximum est de 2 500 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Kubota — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019.
Le montant maximum est de 35 000 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Toro — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019.
Le montant maximum est de 5 000 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Honda — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019.
Le montant maximum est de 10 000 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Cochet — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Martignani — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel carroy giraudon — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel JCB — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel briggs and stratton — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel pneumatiques — motoculture/agricole — fourniture de pièces et prestations de réparation” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le présent marché est passé pour un an à compter du 8.6.2019.
Le montant maximum est de 25 000 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Trimax — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Redixim Charterhouse — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Rota Dairon — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Amazone — fourniture de pièces
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Karcher — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Saelen — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel AEBI — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel MA.TRA — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel Wiedenmann — fourniture de pièces et prestations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures et les offres des entreprises seront entièrement rédigées en langue française ou devront être joint d'une traduction en français (articles...”
Liste et brève description des conditions
Les candidatures et les offres des entreprises seront entièrement rédigées en langue française ou devront être joint d'une traduction en français (articles 59 et 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016).
L'entreprise soumissionnaire est invitée à présenter son offre en euro.
Il est rappelé que le ou les signataires doit (doivent) être habilité(s) à engager la (leur) société.
En cas de groupement, chaque cotraitant devra établir un dossier de candidature complet.
En application du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le soumissionnaire peut fournir le Document Unique de marché européen (DUME).
— les formulaires DC1 (lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) ou candidature sous forme libre, qui devra reprendre les mêmes éléments que les DC1 et DC2,
— les chiffres d'affaires, les effectifs et les références de fournitures/services/travaux,
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— déclaration sur l'honneur qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-01
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 30173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 019-040293 (2019-01-23)