Fournitures de pièces de rechange pour les matériels roulants ferroviaire — lots 1 à 10

RATP

Accord-cadre à commandes concernant la fourniture de pièces de rechange pour les matériels roulants ferroviaires (pièces mécaniques, électroniques, électriques et diverses).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-04 Avis de marché
2019-06-24 Informations complémentaires
2021-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Numéro de référence: DHA_2018MRF13781
Brève description:
Accord-cadre à commandes concernant la fourniture de pièces de rechange pour les matériels roulants ferroviaires (pièces mécaniques, électroniques, électriques et diverses).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Code CPV supplémentaire: Essieux 📦
Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Matériel roulant 📦
Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: fatiha.kissi@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158763800 📞
Fax: +33 158763616 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date limite de soumission: 2019-06-24 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-266815
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme. Il sélectionne la consultation nº DHA_2018MRF13781 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais: — d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel, — ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. Informations importantes: En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde au 16 rue Jean Jacques Rousseau — 94120 Fontenay-sous-Bois à l'attention de Fatiha Kissi ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 7:00 à 17:00 à la même adresse, au service achats directement. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite. La candidature devra être remise en français. Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en cotraitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur du travail protégé et adapté (EA ou ESAT) ou du secteur de l’insertion par l’activité économique (EI, ETTi, AI, ACI). L’attention du candidat est attirée sur le fait que le jugement de leur offre portera également sur ce type de partenariat. Les modalités de jugement de ces éléments seront indiquées dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Fourniture de pièces spécifiques Orlyval de marque TRW Automotive — lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces spécifiques Orlyval pour le matériel roulant ferroviaire.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de transmission de marque Esco — lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces de transmission pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces d'intercirculation — lot nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces d'intercirculation pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture spécifiques de garnissage — lot nº 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture spécifique de pièces de garnissage pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces électriques spécifique de disjoncteur — lot nº 5
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de pièces électriques spécifique de disjoncteur pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces électriques spécifique de contacteur — lot nº 6
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de pièces électriques spécifique de contacteur pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de sécurité fonction porte — lot nº 7
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de pièces de sécurité fonction porte pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de suspension — lot nº 8
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces de suspension pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture de thermostat spécifique — lot nº 9
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de thermostat spécifique pour le matériel roulant ferroviaire.
Intitulé du lot: Fourniture de contacteurs spécifiques usinés — lot nº 10
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de contacteurs spécifiques usinés pour le matériel roulant ferroviaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
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Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Les candidats devront démontrer leur expérience dans le milieu ferroviaire.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres.
Prix fermes.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Pas d'acomptes ni d'avances prévus.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-12-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Fatiha Kissi
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2018MRF13781 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,
— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
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Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde au 16 rue Jean Jacques Rousseau — 94120 Fontenay-sous-Bois à l'attention de Fatiha Kissi ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 7:00 à 17:00 à la même adresse, au service achats directement.
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Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.
La candidature devra être remise en français.
Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en cotraitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur du travail protégé et adapté (EA ou ESAT) ou du secteur de l’insertion par l’activité économique (EI, ETTi, AI, ACI). L’attention du candidat est attirée sur le fait que le jugement de leur offre portera également sur ce type de partenariat. Les modalités de jugement de ces éléments seront indiquées dans le DCE.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 109-266815 (2019-06-04)
Informations complémentaires (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et tenders de chemin de fer
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 122-299179
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-266815
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Report de la date de remise des candidatures.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.bravosolution.com 🌏
Source: OJS 2019/S 122-299179 (2019-06-24)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et pièces détachées divers
Valeur totale du marché: 323 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-023532
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
H38 — Pièce constructeur et équipementier MRF.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces de rechange d'origine pour les matériels roulants ferroviaires.
Informations complémentaires: H38 — Pièce constructeur et équipementier MRF.
Numéro du lot: 5 et 8

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Critères RSE
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 85 %
Critère de qualité (nom): Critère RSE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom: SCIT Équipement SAS
Numéro d'enregistrement national: 820553097
Adresse postale: 32 rue des Aubuies
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 178 702 EUR 💰
Nom: Alstom Transport SA
Numéro d'enregistrement national: 389181982
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 144 898 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
H38.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Source: OJS 2021/S 011-023532 (2021-01-13)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Alstom Transport SA SCIT Équipement SAS
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechange mécaniques, excepté... Essieux et boîtes de vitesses Essieux Locomotives et matériel roulant de chemin... Matériel roulant Pièces détachées pour locomotives ou...