Fournitures de peintures diverses
Mairie de Brive la Gaillarde
Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023 forme du marché: avec minimum et maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-09 | Avis de marché |
| 2020-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 2019 10 24 0922
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023 forme du marché: avec minimum et maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive la Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-586085
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“Montant minimal 30 000,00 EUR HT — montant maximal 60 000,00 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1 peinture routière
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Peinture routière: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Description des renouvellements:
“3”
Informations complémentaires:
“Montant minimal 30 000,00 EUR HT — montant maximal 60 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 2 peinture pour mobilier urbain
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Peinture pour mobilier urbain: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires:
“— montant minimal 5 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal 10 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 3 peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal 21 000,00 EUR HT — montant maximal 42 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 4 peinture pour le marquage des terrains de sport
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Peinture pour le marquage des terrains de sport: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal 5 000,00 EUR HT — montant maximal 10 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par...”
Afficher plus
“— lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie),”
“— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie).”
Situation économique et financière:
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.”
Capacité technique et professionnelle:
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21190310900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Brive: M. Petitpas/M. Bordas
Adresse postale: Centre technique municipal, avenue Cyprien Faurie
Commune postale: Brive
Code postal: 19312
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 519591814 📞
Courrier électronique: regis.petitpas@mairiedebrive.fr 📧
Pays: Corrèze 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 239-586085 (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 2019 10 24 0922
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023 forme du marché: avec minimum et maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive la Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-586085
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“Montant minimal 30 000,00 EUR HT — montant maximal 60 000,00 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1 peinture routière
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Peinture routière: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Description des renouvellements:
“3”
Informations complémentaires:
“Montant minimal 30 000,00 EUR HT — montant maximal 60 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 2 peinture pour mobilier urbain
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Peinture pour mobilier urbain: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires:
“— montant minimal 5 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal 10 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 3 peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal 21 000,00 EUR HT — montant maximal 42 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 4 peinture pour le marquage des terrains de sport
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Peinture pour le marquage des terrains de sport: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal 5 000,00 EUR HT — montant maximal 10 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par...”
“— lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie),”
Afficher plus (1)
“— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie).”
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.”
Capacité technique et professionnelle:
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21190310900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Brive: M. Petitpas/M. Bordas
Adresse postale: Centre technique municipal, avenue Cyprien Faurie
Commune postale: Brive
Code postal: 19312
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 519591814 📞
Courrier électronique: regis.petitpas@mairiedebrive.fr 📧
Pays: Corrèze 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 239-586085 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023, forme du marché: avec minimum et maximum.”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 284314.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-096613
Se réfère à l'avis: 2019/S 239-586085
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“— montant minimal: 30 000,00 EUR HT, — montant maximal: 60 000,00 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1) Peinture routière
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 30 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal: 60 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 2) Peinture pour mobilier urbain
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 5 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal: 10 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 3) Peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 21 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal: 42 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 4) Peinture pour le marquage des terrains de sport
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Nom: Société d'applications routières (par sigle SAR)
Adresse postale: 103-105 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 147192.80 EUR 💰
Nom: Akzonobel Distribution
Adresse postale: 21 rue du Hanipet
Commune postale: Saint-Barthélemy d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 17 818 EUR 💰
Nom: Zolpan SAS
Adresse postale: 17 quai Joseph Gillet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 75 304 EUR 💰
Nom: Sas cic
Adresse postale: 126 A route de Canteloup
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
Source: OJS 2020/S 041-096613 (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023, forme du marché: avec minimum et maximum.”
Valeur totale du marché: 284314.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-096613
Se réfère à l'avis: 2019/S 239-586085
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“— montant minimal: 30 000,00 EUR HT, — montant maximal: 60 000,00 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1) Peinture routière
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 30 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal: 60 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 2) Peinture pour mobilier urbain
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 5 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal: 10 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 3) Peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Informations complémentaires:
“— montant minimal: 21 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal: 42 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: 4) Peinture pour le marquage des terrains de sport
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Nom: Société d'applications routières (par sigle SAR)
Adresse postale: 103-105 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 147192.80 EUR 💰
Nom: Akzonobel Distribution
Adresse postale: 21 rue du Hanipet
Commune postale: Saint-Barthélemy d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 17 818 EUR 💰
Nom: Zolpan SAS
Adresse postale: 17 quai Joseph Gillet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 75 304 EUR 💰
Nom: Sas cic
Adresse postale: 126 A route de Canteloup
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
Source: OJS 2020/S 041-096613 (2020-02-24)
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