Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023 forme du marché: avec minimum et maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de peintures diverses
2019 10 24 0922
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023 forme du marché: avec minimum et maximum.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 peinture routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Peinture routière: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3
Informations complémentaires: Montant minimal 30 000,00 EUR HT — montant maximal 60 000,00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 peinture pour mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture pour mobilier urbain: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
Informations complémentaires: — montant minimal 5 000,00 EUR HT,
— montant maximal 10 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires: Montant minimal 21 000,00 EUR HT — montant maximal 42 000,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 peinture pour le marquage des terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Peinture pour le marquage des terrains de sport: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.”
Informations complémentaires: Montant minimal 5 000,00 EUR HT — montant maximal 10 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie),
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 239-586085 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023, forme du marché: avec minimum et maximum.”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible au titre des années, 2021, 2022 et 2023, forme du marché: avec minimum et maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 284314.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 1) Peinture routière
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: — montant minimal: 30 000,00 EUR HT,
— montant maximal: 60 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: 2) Peinture pour mobilier urbain
Description
Informations complémentaires: — montant minimal: 5 000,00 EUR HT,
— montant maximal: 10 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: 3) Peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Description
Informations complémentaires: — montant minimal: 21 000,00 EUR HT,
— montant maximal: 42 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: 4) Peinture pour le marquage des terrains de sport
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 239-586085
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1) Peinture routière
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'applications routières (par sigle SAR)
Adresse postale: 103-105 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147192.80 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2) Peinture pour mobilier urbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Akzonobel Distribution
Adresse postale: 21 rue du Hanipet
Commune postale: Saint-Barthélemy d'Anjou
Code postal: 49124
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 818 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 3) Peinture et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Nom et adresse du contractant
Nom: Zolpan SAS
Adresse postale: 17 quai Joseph Gillet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 304 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 4 peinture pour le marquage des terrains de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cic
Adresse postale: 126 A route de Canteloup
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Source: OJS 2020/S 041-096613 (2020-02-24)