Fournitures de dossiers médicaux et autres documents imprimés pour les besoins des établissements membres du groupement hospitalier de territoire des Hauts-de-Seine

GHT 92

Fournitures de dossiers médicaux et autres documents imprimés pour les besoins des établissements membres du groupement hospitalier de territoire des Hauts-de-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.

Qui ?

• GHT 92

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-01	Avis de marché
2019-03-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 191007_09
Brève description:

Fournitures de dossiers médicaux et autres documents imprimés pour les besoins des établissements membres du groupement hospitalier de territoire des Hauts-de-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Imprimés divers 📦
Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT 92
Adresse postale: 3 place de Silly
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.chipan@ch4v.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326996&orgAcronyme=e4y 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326996&orgAcronyme=e4y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105106
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures de dossiers médicaux et autres documents façonnés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de dossiers médicaux et autres documents façonnés.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

En application de l'article 30-i-7

La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Intitulé du lot: Fournitures d'imprimés divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures d'imprimés divers.
Intitulé du lot: Fournitures d'ordonnances sécurisées
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures d'ordonnances sécurisées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUME ou DC1 et DC2 + copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire,

Situation économique et financière: — chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux fournitures livrées au cours des 3 dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés,

— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose,

— certificats de qualifications professionnelles, ou équivalent. Suivantes: attestation AFNOR Certification nº 28 pour la fourniture des ordonnances sécurisées (lot 3);

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre s'exécute par la conclusion de marché subséquent après remise en concurrence des 3 titulaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Matthieu Chipan
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326996&orgAcronyme=e4y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché étant relatif à la satisfaction d'un besoin récurrent, il donnera lieu à la publication d'un nouvel avis d'appel public à concurrence à la fin de la durée de validité du contrat.

La présente consultation est relative à un accord-cadre multi-attributaires de fournitures qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Il est passé selon une procédure d'appels d'offres ouvert en application des articles 42-1

Le nombre de titulaires retenus pour l'accord-cadre est fixé à 3.

Les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence des titulaires et s'exécuteront par l'émission de bons de commandes réglés à prix unitaires sur la base du bordereau de prix unitaires propre à chaque marché subséquent.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les précisions relatives à l'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du greffe du TA de Cergy Pontoise.

Source: OJS 2019/S 046-105106 (2019-03-01)

Informations complémentaires (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dossier médicaux et autres documents imprimés pour les besoins des établissements membres du Groupement hospitalier de territoire des Hauts-de-Seine.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date limite de soumission: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136414
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105106
Numéro JO-S: 59
Source: OJS 2019/S 059-136414 (2019-03-20)

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