Fournitures de consommables techniques pour tramway

Semitan

La consultation concerne la mise en place d'un ou plusieurs marchés pour la fourniture de consommables techniques sur tramways dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
Pour ce faire, la Semitan approvisionne la fourniture nécessaire aux révisions des véhicules. Cet approvisionnement concerne entre autre l'achat des produits suivants:
— éléments de suspension et de freinage (plaquettes et disques),
— connecteurs électromécanique et leurs composants,
— connexions souples métalliques en tresse,
— composants des freins hydrauliques sur les tramways Bombardier.
Un cahier des charges définit précisément la nature et l'étendue des prestations attendues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Semitan

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-17	Avis de marché
2020-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Numéro de référence: 19C02/111
Brève description:

La consultation concerne la mise en place d'un ou plusieurs marchés pour la fourniture de consommables techniques sur tramways dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise. Pour ce faire, la Semitan approvisionne la fourniture nécessaire aux révisions des véhicules. Cet approvisionnement concerne entre autre l'achat des produits suivants: — éléments de suspension et de freinage (plaquettes et disques), — connecteurs électromécanique et leurs composants, — connexions souples métalliques en tresse, — composants des freins hydrauliques sur les tramways Bombardier. Un cahier des charges définit précisément la nature et l'étendue des prestations attendues.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Code CPV supplémentaire: Connexions et éléments de contact 📦
Freins et pièces de freins 📦
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Plaquettes de frein 📦
Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier — BP 64 605
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@semitan.fr 📧
Téléphone: +33 251817700 📞
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-288253
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Lieu principal d'exécution des prestations: — Semitan magasin DALBY, boulevard du Maréchal Lyautey 44 046 Nantes, — Semitan magasin Trentemoult, 11 rue Ordronneau 44 400 Rèze, — Semitan magasin Saint-Herblain, 2 avenue des Lions 44 800 Saint-Herblain, — Semitan magasin Le Bele, 74 rue du Bele 44 000 Nantes, — Semitan magasin Trocardière rue de la Trocardière 44 400 Rèze.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour ce faire, la Semitan approvisionne la fourniture nécessaire aux révisions des véhicules. Cet approvisionnement concerne entre autre l'achat des produits suivants:

— éléments de suspension et de freinage (plaquettes et disques),

— connecteurs électromécanique et leurs composants,

— connexions souples métalliques en tresse,

— composants des freins hydrauliques sur les tramways Bombardier.

Un cahier des charges définit précisément la nature et l'étendue des prestations attendues.

Intitulé du lot: Connexions souples métalliques en tresse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture des connexions souples métalliques en tresse pour les tramways.

Nombre de références: 18.

Volume prévisionnel de pièces sur les 3 prochaines années: 2 884.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Renouvellement possible de 2 fois 1 an.
Informations complémentaires:

Lieu principal d'exécution des prestations:

— Semitan magasin DALBY, boulevard du Maréchal Lyautey 44 046 Nantes,

— Semitan magasin Trentemoult, 11 rue Ordronneau 44 400 Rèze,

— Semitan magasin Saint-Herblain, 2 avenue des Lions 44 800 Saint-Herblain,

— Semitan magasin Le Bele, 74 rue du Bele 44 000 Nantes,

— Semitan magasin Trocardière rue de la Trocardière 44 400 Rèze.

Intitulé du lot: Disque frein Alstom
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture des disques de frein électrique Wabco des tramways Alstom.

Nombre de références: 1.

Volume prévisionnel de pièces sur les 3 prochaines années: 90.

Intitulé du lot: Éléments de suspension des tramways Alstom
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture des Suspensions en caoutchouc - métal pour les tramways.

Nombre de références: 2.

Volume prévisionnel de pièces sur les 3 prochaines années: 500.

Intitulé du lot: Plaquettes de frein
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture des plaquettes de frein pour les tramways Alstom et Bombardier.

Volume prévisionnel de pièces sur les 3 prochaines années: 1 900.

Intitulé du lot: Connecteurs électromécaniques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture des connecteurs électromécaniques de marque Harting.

Nombre de références: 47.

Volume prévisionnel de pièces sur les 3 prochaines années: 1 565.

Intitulé du lot: Composants des freins hydrauliques sur les tramways Bombardier
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture des composants des freins hydrauliques sur les tramways Bombardier de fabricant Hanning & Kahl.

Nombre de références: 118.

Volume prévisionnel de pièces sur les 3 prochaines années: 12 247.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc.). Ce document pourra prendre la forme du DC1,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Ce document pourra prendre la forme d'un DC2,

— un extrait du Kbis datant de moins de 3 mois,

— 3 derniers bilans comptables,

— 3 derniers comptes de résultat.

Capacité technique et professionnelle:

Moyens humains et techniques de l'entreprise:

— si le candidat est le fabricant: une note relative au processus de fabrication permettant d'apprécier notamment la qualité des fournitures demandées et la garantie de maintenir cette qualité tout au long du marché,

— gestion des approvisionnements: le candidat décrira les modes de gestion de l'approvisionnement de sa matière première et/ou de ses produits finis pour répondre aux commandes,

— adaptation: une note permettant d'apprécier comment le fournisseur traite les modifications apportées aux fournitures en cours de contrat,

— suivi de commande: le candidat précisera les outils dont il dispose pour la prise en charge des commandes et leur suivi budgétaire,

— suivi logistique: déclaration indiquant son organisation logistique (réception des pièces, stockage, réception commande, préparation, expédition, traçabilité des envois) et ses moyens techniques (matériels),

— déclaration indiquant le volume du stock détenu par les candidats,

— une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des 3 dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire (transmettre ces coordonnées) pour les prestations les plus importantes (Indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées).

Politique Qualité: les candidats détailleront leur politique qualité industrielle sur:

— le management et l'amélioration continue exemple ISO 90001,

— le management environnemental ISO 14000,

— le management de la santé et sécurité et conditions de travail,

— ces aspects qualitatifs concernent aussi les sous-traitants afin d'avoir une traçabilité sur l'ensemble de la chaîne d'approvisionnement.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: chèque bancaire ou virement.

Délais de paiement: 45 jours fin de mois à compter de la date de réception de la facture.

Ordonnateur: Semitan.

Comptable assignataire des paiements: Semitan.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La consultation s'adresse à des fabricants, fournisseurs ou distributeurs de fourniture de matériels roulants ferroviaire.

En cas de groupement, celui-ci sera solidaire.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés à l'article III.1 du présent avis. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Mise en concurrence effective.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Anna Maugin
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que son DCE peuvent être téléchargés sur le site: http://marchespublics.semitan.fr

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Les candidats qui souhaitent déposer leur candidature doivent le faire via le profil acheteur de la Semitan: http://marchespublics.semitan.fr

Toute demande de renseignements complémentaires devra être réalisée sur le profil acheteur de la Semitan: http://marchespublics.semitan.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500 📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Source: OJS 2019/S 117-288253 (2019-06-17)

Avis d'attribution de marché (2020-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue Bellier — BP 64605

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-095583
Se réfère à l'avis: 2019/S 117-288253
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations générales liées à chaque marché:

— livraison franco de port à réception du bon de commande tamponné et signé par la Semitan,

— respect du lieu et du jour de livraison indiqués sur le bon de commande,

— fourniture de commandes complètes ou précision sur le bon de livraison des fournitures manquantes et leur date de livraison ultérieure. Une livraison incomplète donne lieu à l'application des pénalités de retard conformément à ce qui est stipulé par l'article 10 du présent document,

— gestion des reliquats,

— respect des conditionnements demandés,

— en cas de marchandise défectueuse ou non conforme, reprise et échange au soin et à la charge financière du titulaire,

— en cas de non adaptation aux besoins et de réponse insatisfaisante apportée par l'échange, les fournitures devront être reprises,

— être force de proposition des produits ainsi que des solutions répondant à une demande spécifique,

— transmission à la demande de la Semitan des fiches techniques des nouveaux produits,

— en cas d'impossibilité pour le titulaire de fournir une fourniture ou un service prévu dans le marché, il devra le formuler par écrit ou par courriel à la Semitan,

— pas de remplacement de produit sans accord préalable de la Semitan,

— participation à la réunion annuelle d'évaluation de la prestation à la demande de la Semitan,

— exigence d'avoir un interlocuteur parlant le français ou ayant un traducteur parlant le français et/ou l'anglais.

Il est fait obligation au titulaire de respecter les références et prestations exigées dans le présent document.

Prestations particulières liées au présent marché d'acquisition des consommables techniques tramway: voir le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Logistique
Démarche éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 40
25
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom: Metalocaucho
Commune postale: Urnieta
Pays: Espagne 🇪🇸
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Tramobus
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Arterail
Commune postale: Lille
Pays: Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Bombardier Transport
Commune postale: Crespin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 040-095583 (2020-02-24)

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