Fournitures de bureau, enveloppes, agendas et calendriers

Ville d'Aubervilliers

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau comprenant le petit matériel, les enveloppes vierges et imprimées, les agendas et calendriers pour les services municipaux.
L'accord-cadre intègre des prestations de services, à savoir le conseil, les démonstrations et ainsi que le service après-vente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Apiht Atelier du Vert Bocage
• Lyreco France

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-14	Avis de marché
2019-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: DACP0219
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau comprenant le petit matériel, les enveloppes vierges et imprimées, les agendas et calendriers pour les services municipaux. L'accord-cadre intègre des prestations de services, à savoir le conseil, les démonstrations et ainsi que le service après-vente.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Enveloppes imprimées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: +33 148395240 📞
Fax: +33 148395185 📠
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124181
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Ce lot est réservé aux ESAT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau comprenant le petit matériel, les enveloppes vierges et imprimées, les agendas et calendriers pour les services municipaux.

L'accord-cadre intègre des prestations de services, à savoir le conseil, les démonstrations et ainsi que le service après-vente.

Intitulé du lot: Petites fournitures, matériel de bureau, agendas et calendriers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le détail des prestations pour ce lot figure dans le Cahier des clauses particulières (CCP).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter de la date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2019, reconductible de manière expresse 2 fois par période de 1 an (fin au 31.12.2021).

Intitulé du lot: Enveloppes vierges et imprimées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le détail des prestations de ce lot figure dans le Cahier des clauses particulières (CCP).

Intitulé du lot: Petites fournitures de bureau, lot réservé aux entreprises adaptées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le détails des prestations de ce lot figure au Cahier des clauses particulières (CCP).

Informations complémentaires: Ce lot est réservé aux ESAT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Aubervilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété, daté et signé en original,

— le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété et, le cas échéant:

la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire l'autorisant à poursuivre son activité dans la période d'exécution de l'accord-cadre (formulaire DC2, rubrique D2),

— les agréments pour les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

Situation économique et financière:

— les candidats devront également fournir en annexe au DC2,

— une description des moyens humains et de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens de son entreprise datant cours des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre est conclu à compter de la date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2019, reconductible de manière expresse 2 fois par période de 1 an (fin au 31.12.2021).

Les candidatures seront appréciées selon les modalités définies aux articles 4.1 et 8.1 du Règlement de consultation (RC): l'offre devra obligatoirement comporter les documents suivants (cf. article 4.2 du RC), l'Acte d'engagement (AE), un par lot, dûment complété, daté et signé, sans aucune modification ni réserve; l'Acte d'engagement (AE), un par lot, dûment complété, daté et signé, sans aucune modification ni réserve;

Le bordereau des prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement), un par lot, dûment complété, daté, et signé, sans aucune modification ni réserve;

Le détail quantitatif estimatif, un par lot, dûment complété et daté, sans aucune modification ni réserve. Ce document n'a aucune valeur contractuelle et permet une analyse des prix sur la base d'une simulation;

Le(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat;

Une note technique comprenant (article 4.2 du RC);

Une note environnementale;

Les échantillons des produits, définis par lot;

Un RIB.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil (France)
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202098 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification.

Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.

Source: OJS 2019/S 054-124181 (2019-03-14)

Avis d'attribution de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau comprenant le petit matériel, les enveloppes vierges et imprimées, les agendas et calendriers pour les services municipaux. L'accord-cadre intègre des prestations de services, à savoir le conseil, les démonstrations ainsi que le service après-vente.

Valeur totale du marché: 219 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480935
Se réfère à l'avis: 2019/S 054-124181
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre intègre des prestations de services, à savoir le conseil, les démonstrations ainsi que le service après-vente.

Lot nº 1: petites fournitures, matériel de bureau, agendas et calendriers.

L'accord-cadre intègre des prestations de services, à savoir le conseil, les démonstrations et présentations de nouveautés avec fourniture d'échantillons à titre gratuit pour test, ainsi que le service après-vente.

Lot nº 2: enveloppes vierges et imprimées.

L'accord-cadre intègre des prestations de services, à savoir le conseil, ainsi que le service après-vente.

Lot nº 3: petites fournitures de bureau, lot réservé aux entreprises adaptées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La démarche environnementale
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: APIHT Atelier du Vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare
Commune postale: Origny-en-Thiérache
Code postal: 02550
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG (au niveau du 206 rue de Paris)
Source: OJS 2019/S 198-480935 (2019-10-09)

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