Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'outillages et accessoires pneumatiques
2019V12090170
Produits/services: Pièces pour outils pneumatiques📦
Brève description: Fournitures d'outillage et accessoires pneumatiques.
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Produits/services supplémentaires: Pièces pour outils pneumatiques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Fournitures d'outillage et accessoires pneumatiques.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. Elle court à compter de la date de notification du marché.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) ou équivalent (ex: Dume), dûment complété,
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) ou équivalent, dûment complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres l'affaires sont disponibles, ou partie IV B 1a), 2a) et 3) du DUME,
— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, ou partie IV C 8) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV C 1b) du DUME.
Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-28
09:30 📅
“Marché traité à prix unitaires, à bons de commandes et à prix unitaires sur catalogue, révisables.
Montant minimum sur 12 mois: 8 250 EUR HT. Sans...”
Marché traité à prix unitaires, à bons de commandes et à prix unitaires sur catalogue, révisables.
Montant minimum sur 12 mois: 8 250 EUR HT. Sans maximum.
La présente consultation correspond à la relance du lot nº 3 de la consultation nº 2019v12081330 (Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour véhicules légers, utilitaires, 2 roues, poids lourds ainsi que l'outillage et les accessoires associés), déclaré sans suite pour cause d'infructuosité le 10.10.2019 par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7,rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 44594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4 .4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 44594646 📠
Source: OJS 2019/S 209-509833 (2019-10-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Sous-direction des achats — service achat espace public — domaine matériel roulant, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 105 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché traité à prix unitaires à bons de commandes et à prix unitaires sur catalogue, révisables. Montant minimum sur 12 mois: 8 250 EUR HT. Sans maximum.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 209-509833
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 20201130032900
Titre: Fournitures d'outillages et accessoires pneumatiques
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Provac
Adresse postale: voie d'Angleterre, ZAC de l'Anjoly
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13744
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442153535📞
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 200 💰
“La présente consultation correspond à la relance du lot 3 de la consultation 2019v12081330 (fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour véhicules...”
La présente consultation correspond à la relance du lot 3 de la consultation 2019v12081330 (fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour véhicules légers, utilitaires, 2 roues, poids lourds ainsi que l'outillage et les accessoires associés), déclaré sans suite pour cause d'infructuosité le 10.10.2019 par le pouvoir adjudicateur. Le contrat, résultant de la présente consultation, est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 022-048013 (2020-01-29)