Fourniture Video STEM (Surveillance des Trains En Marche)

SNCF

Dans l’optique d’uniformiser la STEM par vidéo (Surveillance des Trains En Marche), SNCF Réseau a décidé de créer un marché afin d’industrialiser la solution pour les installations en place (régénération) et à venir (nouveaux sites). La Surveillance des Trains En Marche (STEM) permet de vigiler les trains en circulation et d’en détecter les anomalies inhérentes, susceptibles de compromettre la sécurité du réseau ferré, de jour comme de nuit.
L'objet du marché est donc la fourniture de l'ensemble du système Video STEM, qui se décompose en deux parties séparées géographiquement:
— la fourniture de l'ensemble des matériels (caméras, dispositifs d'éclairage, de prises de sons, ...) pour couvrir la "zone de surveillance",
— la fourniture du poste de visualisation appelé "poste de surveillance".

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.

Qui ?

• SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-12	Avis de marché
2019-12-23	Informations complémentaires
2020-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 808 332 670 00013
Adresse postale: 116 cours Lafayette — CS 13511
Commune postale: 69489 Lyon Cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Eloïse LE MAITRE
Courrier électronique: eloise.lemaitre@sncf.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture Video STEM (Surveillance des Trains En Marche) 2019DOS0919309
Produits/services: Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité 📦
Brève description:
“Dans l’optique d’uniformiser la STEM par vidéo (Surveillance des Trains En Marche), SNCF Réseau a décidé de créer un marché afin d’industrialiser la...”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image 📦
Produits/services supplémentaires: Caméras de sécurité 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre national sur toute la France
Description du marché:
“Le périmètre du marché porte sur: — l'étude et le développement du système, — la fourniture de l'ensemble des matériels permettant de couvrir la "zone de...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: La durée du marché est de 7 ans, prolongeable 1 an, soit au maximum 8 ans.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Conditions de participation

“Pour toute candidature, le candidat ou le groupement doit avoir réalisé sur l'année 2018 un chiffre d'affaire supérieur à six cent milles euros (600 000 EUR...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1re demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes pendant cinq ans. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06 17:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-01-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, — le...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 243-598673 (2019-12-12)

Informations complémentaires (2019-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69489
Personne de contact: Eloïse Le Maître

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture vidéo STEM (Surveillance des trains en marche) 2019DOS0919309
Brève description:
“Dans l’optique d’uniformiser la STEM par vidéo (Surveillance des trains en marche), SNCF Réseau a décidé de créer un marché afin d’industrialiser la...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 243-598673

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 249-619688 (2019-12-23)

Avis d'attribution de marché (2020-07-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Lyon
Personne de contact: Daniel Chevallier
Courrier électronique: daniel.chevallier@sncf.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans l’optique d’uniformiser la STEM par vidéo (Surveillance des trains en marche), SNCF réseau a décidé de créer un marché afin d’industrialiser la...”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre national sur toute la France.
Description du marché:
“Le périmètre du marché porte sur: — l'étude et le développement du système; — la fourniture de l'ensemble des matériels permettant de couvrir la «zone de...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 243-598673

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture STEM vidéo
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Téléphone: +33 144325151 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu’à la signature du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2020/S 149-366338 (2020-07-30)

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