Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des fournitures de la liste des prix devra être joint impérativement à l'offre + un échantillon de 5 produits proposés librement: produits de type moyenne gamme (moins de 3 EUR HT pour une base de 1000 ex), objet ludique à utiliser en loisirs/familles). Ces échantillons devront être remis avant le 27.12.2019 à 11:30 à l'adresse suivante:
Service juridique et commande publique
Hôtel du département
place Aristide Briand — 72072 Le Mans Cedex 9
Ces échantillons seront retournés au candidat à l'issue de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, marquage et livraison sur site d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Sarthe
19ff-Com-2673-G”
Produits/services: Textiles et articles connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des fournitures de la liste des prix devra être joint impérativement à l'offre + un échantillon de 5 produits proposés librement: produits de type moyenne gamme (moins de 3 EUR HT pour une base de 1000 ex), objet ludique à utiliser en loisirs/familles). Ces échantillons devront être remis avant le 27.12.2019 à 11:30 à l'adresse suivante:
Service juridique et commande publique
Hôtel du département
place Aristide Briand — 72072 Le Mans Cedex 9
Ces échantillons seront retournés au candidat à l'issue de la consultation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des fournitures de la liste des prix devra être joint impérativement à l'offre + un échantillon de 5 produits proposés librement: produits de type moyenne gamme (moins de 3 EUR HT pour une base de 1000 ex), objet ludique à utiliser en loisirs/familles). Ces échantillons devront être remis avant le 27.12.2019 à 11:30 à l'adresse suivante:
Service juridique et commande publique
Hôtel du département
place Aristide Briand — 72072 Le Mans Cedex 9
Ces échantillons seront retournés au candidat à l'issue de la consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Le prix des fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le délai de livraison (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation)” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— période ferme: de la notification de l'accord-cadre au 31.12.2020,
— reconduction nº 1: du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— reconduction nº 2: du 1.1.2022 au...”
Description des renouvellements
— période ferme: de la notification de l'accord-cadre au 31.12.2020,
— reconduction nº 1: du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— reconduction nº 2: du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— reconduction nº 3: du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique — références requises: voir annexes 1 et 2 du règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: références requises: voir annexes 1 et 2 du règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique — références requises: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique — références requises: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte...”
Conditions d'exécution du contrat
Financement: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant de l'accord-cadre HT atteint le seuil fixé à l'article R. 2191-3 du code de la commande publique.
Forme juridique: l'accord-cadre sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-27
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Depuis le 1.10.2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service juridique et commande publique au +33 243547266. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 229-561679 (2019-11-25)
Avis d'attribution de marché (2020-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des fournitures de la liste des prix devra être joint impérativement à l'offre + un échantillon de 5 produits proposés librement: produits de type moyenne gamme (moins de 3 EUR HT pour une base de 1000 ex), objet ludique à utiliser en loisirs/familles). Ces échantillons devront être remis avant le 27.12.2019 (11h30) à l'adresse suivante:
Service juridique et commande publique, Hôtel du département, place Aristide Briand — 72072 Le Mans Cedex 9.
Ces échantillons seront retournés au candidat à l'issue de la consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Montant maximal de 200 000 EUR HT/période.
Un échantillon pour chacune des fournitures de la liste des prix devra être joint impérativement à l'offre + un échantillon de 5 produits proposés librement: produits de type moyenne gamme (moins de 3 EUR HT pour une base de 1000 ex), objet ludique à utiliser en loisirs/familles). Ces échantillons devront être remis avant le 27.12.2019 (11h30) à l'adresse suivante:
Service juridique et commande publique, Hôtel du département, place Aristide Briand — 72072 Le Mans Cedex 9.
Ces échantillons seront retournés au candidat à l'issue de la consultation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 229-561679
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Alann Mark's Diffusion JLP
Adresse postale: 140 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont le maximum HT/période est de 200 000 EUR.
Source: OJS 2020/S 064-152892 (2020-03-27)